Formation continue à Vaulx En Velin

...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...

...la prévention 1) La prévention Les institutions concourant à l'organisation de la prévention Principes généraux de prévention : Document unique d'évaluation...

...Les recours possibles La remise en cause du PV Recours hiérarchique et recours contentieux Les délais...

...La protection de l'acquéreur 3) La protection des tiers 4) Location gérance et cession du fonds de commerce III) Le droit de préemption des communes 1)...

...gestion des déchets Action concrète au sein d'une entreprise : orienter sa stratégie pour intégrer les enjeux dans son activité 1. Réglementation de l'immobilier...

...d'Accès Aucun Programme d'Études I) La découverte du prospect 1) L'initialisation de l'entretien 2) La présentation de l'activité et des services 3)...

...les différents types de biens de l'entreprise et les droits qui y sont attachés Savoir valoriser les biens de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions...

...3. Les principes simplificateurs Les règles d'exigibilité Changement du redevable La situation des succursales au sein de l'Union Européenne...

...Les exclusions et les restrictions Modalités pratiques en fonction de la nature de l'opération Entreprises bénéficiant d'un prorata de déduction partielle...

...courants et différés Objectifs S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états...

...Maitriser le principe de la TVA fournisseurs Etablir la TVA et la déclarer? S'entrainer au dispositif d'autoliquidation Objectifs Maitriser le principe...

...1/ Définition et processus lié à l'annexe A/ Les textes de référence B/ Les entreprises concernées C/ L' annexe simplifiée D/ L'information significative...

...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 1/ Le processus de clôture des comptes A/ Audit du processus de clôture des comptes actuel B/ Organiser le processus...

...Objectifs: Appréhender l'ensemble des éléments à examiner. Détecter les particularités propres à chaque situation. Gérer la chronologie de l'état des lieux...

...De synthétiser et globaliser en une même réponse les besoins fonctionnels et les motivations subjectives. De mettre en correspondance des solutions immobilières qui...

...la gestion des heures supplémentaires Objectifs Améliorer son savoir : Connaître les modalités d'aménagement temps de travail Perfectionner son savoir faire...

...entre immeubles neufs et immeubles « anciens » (nouvelle définition de la notion d immeuble neuf les immeubles « anciens » schéma récapitulatif)...

...éligibles sans considération géographique B/ Les dotations aux amortissements C/ Les dépenses de personnel Les chercheurs Les techniciens Le personnel...

...nouvelles affectations et retraits 5) L'exception à la responsabilité limitée au patrimoine d'affectation 6) Quelles sont les obligations de l'entrepreneur...

...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...