Formation continue à Savigny Sur Orge

...temps Organiser et gérer son temps de travail Apprivoiser son cerveau pour qu’il se révèle un outil efficace Planifier pour bien gérer Programme de la formation I... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du temps, Organiser son temps, Travail sur soi...

...Quelles sanctions et réparations Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances et vous sensibiliser aux risques de la discrimination Destinataires...

...maternité, ...) Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Distinguer les absences payées des absences non payées et mesurer...

...Les cas d intervention du Préfet du Maire et des institutions représentatives du personnel Rémunération double et rémunération négociée Les exceptions...

...Objectifs: Se familiariser avec l'environnement fiscal de l'entreprise. Comprendre les choix fiscaux opérés par l'entreprise afin de se positionner en interlocuteur averti...

...publiques spécialisées II/ La réglementation juridique de l activité administrative Généralité Les sources du droit administratif L acte administratif...

...de questions traitées : Quel rôle pour l Etat français en environnement ? Quelles sont les administrations concernées au niveau local ? Quels sont leurs rôles ?...

...la gestion locative rurale Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) La typologie des baux : -La liste donnée par la loi...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE A/CHAMP D APPLICATION Le particulier est...

...Procédure et effets de la rupture conventionnelle Procédure Effets PARTIE 3 : La transaction mode de règlement de conflits issus de la rupture et non mode...

...Appréhender le contenu l intérêt et la portée de ces documents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les documents de...

...(garantie biénnale) La garantie décennale La responsabilité de l architecte 3° - L assurance dommages-ouvrage La genèse de l assurance dommages-ouvrage...

...pouvoirs de police du Maire Identifier les moyens de police du Maire Évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Destinataires Tout...

...à la condition d urgence 3/ Présentation des référés suivants : Référé - liberté...

...Analyser dans un titre de propriété la portée d'une clause d'urbanisme ou de servitude. Apprécier et prendre en compte les plus et moins values inh ea...

...et de « bonnes pratiques » à mettre en place Etablissement d une procédure globale d évaluation des risques et transcription des risques dans le document...

...types de contrats internationaux. Savoir négocier et rédiger un contrat international Objectifs Identifier l environnement international Identifier les...

...Déterminer la représentativité syndicale au sein d une collectivité territoriale Connaître la réglementation ouvrant droit à l exercice effectif de l expression...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont les biens pouvant faire l objet d une procédure d expropriation...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...