Formation continue à Reze

...Améliorer vos savoirs : connaître la règlementation liée aux maladies professionnelles et aux accidents du travail Perfectionner votre savoir faire...

...réunion, ordre du jour, PV, programme annuel de prévention, rapport annuel d'activité Les moyens du CHSCT Le recours aux compétences extérieures Les communications...

...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l’inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l’inspection du travail Objectifs...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...

...durable Accord de Kyoto Paquet climat énergie européen Lois Grenelle I et II RT 2012 : futures échéances, dates butoir, objectifs et moyens Le diagnostic de performance énergétique...

...La visite 1) La préparation et l'organisation matérielle de la visite 2) La réalisation de la visite 3) Le débriefing et le suivi de la visite V)...

...caractéristiques et fonctionnement Savoir déterminer la valeur locative en tenant compte de tous les critères : caractéristiques du bien, état du marché...

...3. Les principes simplificateurs Les règles d'exigibilité Changement du redevable La situation des succursales au sein de l'Union Européenne...

...Après midi 2 Délimiter les opérations imposables Définition de l'assujetti. Assiette et taux de TVA. Fait générateur et exigibilité de la TVA collectée...

...(normes FAS 109, APB 11, FAS 96, IAS 12, SSAP 15) Méthode du report variable Observation des différences temporaires passif et actif à constater Après Midi 2...

...localisables Livraisons à soi-même 4. Les règles de coefficients de déduction Détermination des opérations situées en dehors du champ d'application de...

...2/ Modélisation de l'annexe A/ Présentation de l'annexe B/ L'annexe et les autres documents de gestion 3/ La règlementation A/ Principes comptables B/...

...le processus de clôture des comptes Eviter les risques Mettre en place d'une stratégie de validation des comptes Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...L'état des lieux de sortie : modalités d'établissement 3) La liste des réparations ayant le caractère de réparations locatives 4) Notion d'usure normale et de vétusté 5)...

...une visualisation rapide des points de convergences émotionnels psychologiques sociologiques et culturels. Il permet d établir rapidement intuitivement...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...entre immeubles neufs et immeubles « anciens » (nouvelle définition de la notion d immeuble neuf les immeubles « anciens » schéma récapitulatif)...

...III/ Cas pratique Détermination des dépenses éligibles et calcul du montant du CIR 3 : Modalités pratique du CIR I/ Calcul et utilisation du CIR A/ Le...

...Objectifs: Apprécier et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales sur l'EIRL. Recommander le statut de l'EIRL en cas de création ou de transformation d'entreprise...

...fin 2012 Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I- LES ENJEUX DE CE SCRUTIN Le risque d immixtion syndical Un impact...