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Formation continue Pas-de-Calais
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...respectées notamment l indication de l importance de la réduction soit en valeur absolue soit en pourcentage par rapport à un prix de référence L interdiction...
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...Les documents issus de la pratique professionnelle : bon de visite et offre d'achat 2) Les différents avant-contrats, règles relatives à l'accord des parties 3)...
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...De la taxe professionnelle à la Contribution Economique Territoriale (CET) Les dispositions transposées Une cotisation plafonnée L'exonération des équipements...
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...formation du contrat Conditions de validité du contrat Nullité du contrat 2/ Les effets du contrat Effets du contrats entre les parties Effets du contrat...
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...concernées principe du plafonnement impact sur les cotisations ARRCO Cumul emploi-retraite : nouvelles mesures applicables en 2009 conditions à respecter...
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...cette formation à l amélioration de la rédaction des documents administratifs sera proposée aux agents des différents services de l Etat dans le département...
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- 2 Jours
...développement des compétences Accompagner les salariés 2/ Conduire et gérer une GPEC Animer et suivre une GPEC 3/ Financer la GPEC Les aides de la DDTEFP...
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...à l'obligation d'adaptation d'emploi Formation professionnelle et négociation collective Les principaux dispositifs de la formation professionnelle...
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...suspension du contrat de travail La situation du salarié à l'issue de la suspension du contrat de travail 5) L'inaptitude 6) La rémunération Définition...
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- 3 Jours
...Analyser et déterminer les besoins du propriétaire Objectifs Connaître les règles régissant la location immobilière Prendre en compte et maîtriser les... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...du territoire français ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...
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...Objectifs: Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels menacés. Maîtriser les conséquences juridiques de l'application...
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...Il sera également en mesure d établir les différents baux relatifs aux bien immobiliers. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de vente d'immeuble à construire. Analyser les conditions générales de la vente en l'état futur d'achèvement...
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...Réversibilité au profit du conjoint survivant 2) Revalorisation de la rente et son paiement 3) Viager libre ou viager occupé 4) Le droit d'usage et d'habitation...
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- 4 Jours
...Objectifs: Maîtriser le processus d'acquisition / cession, étape par étape. Effectuer une analyse stratégique. Sécuriser la négociation Objectifs...
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...en matière d urbanisme ? Quelles en sont les justifications ? Quelles conséquences cela entraîne-t-il au regard des documents en de gestion en matière d urbanisme ?...
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- 1 Jour
...de protection des espèces ? A l aide de mises en situation vous apprendrez à connaître les principaux effets juridiques qu entraînent les différents outils...
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- 2 Jours
...régimes juridiques applicables aux ICPE Exemples de questions traitées : Qu est-ce qu une ICPE A ? D ? E ? Quelles sont les procédures à suivre au moment...
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- 1 Jour
...questions traitées : Que sont les SDAGE et les SAGE ? Quels impacts pour une entreprise ? Pour l administration ? Quelles sont les questions juridiques...