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Formation continue à Orleans
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...Rémunération variable individualisé Rémunération variable collective 4) La rémunération différé Stock-options PEE Régime de retrait et d'épargne 5)...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le régime de base et les régimes complémentaires Notion et distinction des régimes...
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...Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour l'employeur 3) La maladie professionnelle Définition de la maladie professionnelle Tableaux des maladies...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : La règlementation en matière de CHSCT 1) CHSCT : La règlementation Les textes réglementaires...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Compétence de l'inspection du travail Emploi et durée du travail, infractions aux règles d'hygiène et de sécurité...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...
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...La gestion des ressources et des déchets La prise en compte de la biodiversité La mixité sociale et fonctionnelle L'accessibilité (handicap...
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...La visite 1) La préparation et l'organisation matérielle de la visite 2) La réalisation de la visite 3) Le débriefing et le suivi de la visite V)...
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...Connaître les différents types de biens de l’entreprise et les droits qui y sont attachés Savoir valoriser les biens de l’entreprise Objectifs Connaître...
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...contrats globaux... Mentions obligatoires à faire figurer sur la facture La déclaration de TVA 5. Les remboursements de TVA des assujettis communautaires...
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...du crédit de TVA. Procédure spéciale de restitution relative aux opérations du commerce extérieur...
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...en fonction de chaque pays Après midi Le taux effectif d'imposition Determiner le taux effectif moyen d'impôt Constatation des écritures Présentation du...
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...d'Études Matin : 1. Définition et principe de La TVA Rappel du mécanisme de la TVA Déductibilité de la TVA Conditions de forme Opérations imposables à la TVA Délai...
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...1/ Définition et processus lié à l'annexe A/ Les textes de référence B/ Les entreprises concernées C/ L' annexe simplifiée D/ L'information significative...
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...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 1/ Le processus de clôture des comptes A/ Audit du processus de clôture des comptes actuel B/ Organiser le processus...
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...Objectifs: Appréhender l'ensemble des éléments à examiner. Détecter les particularités propres à chaque situation. Gérer la chronologie de l'état des lieux...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Avant-propos : Tous les bons négociateurs le savent la recherche immobilière porte...
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...la gestion des heures supplémentaires Objectifs Améliorer son savoir : Connaître les modalités d'aménagement temps de travail Perfectionner son savoir faire...
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...(exemple synthèse) En cas de cession d un immeuble autre qu un immeuble neuf (exemple synthèse) D/ Evaluation séquence n° 2 3 : Dispositions particulières...
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...auprès d organismes de recherche publics Externalisation de dépenses auprès d organismes de recherche privés Exemple J/ Les frais de collection du secteur...