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Formation continue Morbihan
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...Améliorer son savoir : connaître la règlementation en matière de CHSCT Perfectionner son savoir faire : Prévenir les risque en matière de CHSCT Objectifs...
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...licenciement d'un salarié protégé... Rôle d'arbitrage et de conciliation 2) Pouvoir de l'inspection du travail Le droit de visite et d'enquête...
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...La protection de l'acquéreur 3) La protection des tiers 4) Location gérance et cession du fonds de commerce III) Le droit de préemption des communes 1)...
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...bâtiments passifs BEPAS/PassivHouse et bâtiments à énergie positive Comparatif avec l'international LEED, DGNB, BREEAM, Minergie Les organismes certificateurs...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études I) La découverte du prospect 1) L'initialisation de l'entretien 2) La présentation de l'activité et des services 3)...
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...Savoir évaluer un droit au bail ou un pas de porte Le pas-de-porte : définition, caractéristiques et fonctionnement Le droit au bail : définition...
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...obligations comptables et déclaratives Déclarer (CA3, DES) sans erreurs Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin...
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...1 Définition et processus Le mécanisme de la TVA. Les mentions à porter sur les factures : taux et montant de la TVA. Déclaration CA3 Paiement Les différents régimes de TVA...
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...S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états financiers relatifs aux impôts...
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...localisables Livraisons à soi-même 4. Les règles de coefficients de déduction Détermination des opérations situées en dehors du champ d'application de...
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...1/ Définition et processus lié à l'annexe A/ Les textes de référence B/ Les entreprises concernées C/ L' annexe simplifiée D/ L'information significative...
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...indicateurs de qualité performants C/ Construire un programme de contrôle par processus D/ Établir un dossier de travail clair et concis Jour 2 4/ Produire...
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...Rédaction contradictoire 2) État des lieux par huissier 3) État des lieux irrégulier ou insuffisant 4) Obstacle d'une partie 5) La prise en charge des...
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...acquéreur/ Solution immobilière. Valoriser son client ndash; lui offrir un accompagnement « sur mesure ». Créer la surprise et oser le « coup de c�?ur raq...
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...vos possibilités Temps complet, temps partiel Surcroit d'activité CDI, CDD, intérim... II - Les risques : la requalification en CDI III - Les heures supplémentaires...
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...Objectifs: A l'issue de la formation, les apprenants seront capables de. Appliquer les nouvelles règles en matière de TVA et de droits de mutation à titre immobilières...
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...calcul du CIR B/ Utilisation du CIR L imputation Le remboursement Le paiement d autres impôts La mobilisation de la créance...
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...La transmission de l'EIRL 11) Les principaux avantages de l'EIRL 12) Les principaux inconvénients de l'EIRL...
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...Objectifs: Permettre une mise en �?uvre simple et pratique de l'obligation, pesant sur le chef d'entreprise, de réaliser un scrutin de représentativité avant fin 2012...
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...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...