Formation continue à Montlucon

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : La règlementation en matière de CHSCT 1) CHSCT : La règlementation Les textes réglementaires...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...

...durable Accord de Kyoto Paquet climat énergie européen Lois Grenelle I et II RT 2012 : futures échéances, dates butoir, objectifs et moyens Le diagnostic de performance énergétique...

...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...

...Connaître les différents types de biens de l’entreprise et les droits qui y sont attachés Savoir valoriser les biens de l’entreprise Objectifs Connaître...

...Les modalités de demandes de remboursement La procédure dématérialisée Le portail électronique...

...exonérations spécifiques : pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. La territorialité des opérations intracommunautaires et exportations...

...Définition et processus des impôts différés Les différentes sources d'écarts entre fiscalité et comptabilité Rappel des principes d'évaluation du report fixe et variable...

...la TVA Indemnités Subventions et abandons de créances Droits à déduction Traitement des produits financiers 5. Sort des TVA étrangères 6. Le traitement des honoraires...

...2/ Modélisation de l'annexe A/ Présentation de l'annexe B/ L'annexe et les autres documents de gestion 3/ La règlementation A/ Principes comptables B/...

...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 1/ Le processus de clôture des comptes A/ Audit du processus de clôture des comptes actuel B/ Organiser le processus...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Position du législateur, la présomption issue de la loi de 1989 1) Fonction probante 2)...

...Objectifs Le MATCH-MAKER est un outil intuitif de diagnostic et de clarification de la recherche immobilière et de mise en correspondance entre acquéreurs et solutions immobilières...

...Objectifs: Objectif: permettre à des chefs d'entreprises, des managers de maîtriser les nouvelles règles permettant l'aménagement du temps de travail et...

...Mesurer les opportunités offertes par cette réforme Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 : Propos introductifs A/ Les...

...calcul du CIR B/ Utilisation du CIR L imputation Le remboursement Le paiement d autres impôts La mobilisation de la créance...

...La transmission de l'EIRL 11) Les principaux avantages de l'EIRL 12) Les principaux inconvénients de l'EIRL...

...fin 2012 Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I- LES ENJEUX DE CE SCRUTIN Le risque d immixtion syndical Un impact...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...