Formation continue Eure

...Maîtriser la gestion des assiettes : assiette sociale assiette fiscale assiettes particulières à chaque organisme de retraite ou de prévoyance Destinataires...

...Objectifs: Connaître les spécificités relatives à l'élaboration des paies, des charges sociales et des autres obligations sociales dans le secteur du bâtiment...

...définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette de la TVA Le fait...

...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...

...Objectifs: D'écrire et expliquer la réglementation en vigueur, la mettre en lumière autour de cas concrets (contrats, clauses). Acquérir des données suffisantes (réflexes)...

...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...

...Les provisions réglementées La détermination du résultat fiscal L'établissement du bilan du compte de résultat de l annexe...

...Comment fixer le loyer ? b. Dépôt de garantie c. Révision du loyer d. Plafonnement e. Fiscalité des baux commerciaux II) La vie du bail commercial a...

...moyens matériels pour accomplir leur mission...

...des rémunérations Etablir les déclarations sociales Connaître les différents contrats de travail aidés Gérer les notes de frais Identifier les outils de...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le formalise de la délivrance du permis de construire 2) Les recours possibles...

...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux...

...contradictions des documents détournement de pouvoir nsuffisance des motifs Contrôle minimum et erreur manifeste. 6) Conséquences en cas de sanction...

...de travail les rythmes de travail la fixation des congés Le paiement des heures supplémentaires et complémentaires La modification du contrat de travail...

...Les techniciens Le personnel de soutien Le personnel mis à disposition Entrepreneur individuel et mandataire social Jeunes docteurs Dépenses à prendre...

...Contentieux : « 1er arrivé seul servi » le cybersquatting Vision pratique : L utilisation des noms de domaine cas concrets B. Nécessité de prendre en compte...

...Cette formation prendra également en compte l'impact du droit communautaire sur la matière. Objectifs Assimiler les notions de base du contrat administratif... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...de travail Les pouvoirs et obligations pour l employeur Les droits pour les salariés Droit de l employeur de contrôler et sanctionner les salariés Transparence...

...que les solutions cont Objectifs Pouvoir créer vendre ou utiliser un site internet en toute sécurité juridique Assurer le référencement et la protection...

...multimédia Examen de contrats et recommandations 2/Les exceptions et limites au droit d auteur Définir les contours de l exception de citation Connaître...