-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
Courbevoie
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres (1)
Formation continue Droit Civil à Courbevoie
- Formation
- Courbevoie
- 2 Jours
...Objectifs: Une synthèse pratique. Maîtriser les règles essentielles du droit de la famille et de la fiscalité. contrats de mariage (1/2 jour) démembrement de propriété (1/2 jour). transmission du patrimoine (1 jour). Connaître les ressources et les limites pour optimiser la gestion des patrimoines...
- Formation
- Courbevoie
- 1 Jour
... sur le sujet. Dernières évolutions. 1. L'union libre. Répartition du patrimoine. Pouvoirs. Fiscalité : IR, ISF, droits de mutation. Logement des concubins : legs...
- Formation
- Courbevoie
- 2 Jours
... ; les degrés ; la représentation, la fente, les successions anomales. Sans conjoint. Les ordres. Les adoptions. Droits de retour légaux. La fente. Exemples...
- Formation
- Courbevoieetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits...
- Formation
- Courbevoieetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Cas n°1 : Biens immobiliers des personnes privées. Cas n°2 : Ceux des personnes publiques Qui peut recourir à l expropriation ? 1) Les personnes publiques...
Questions / Réponses
Ajoutez votre question
Nos conseillers et autres utilisateurs pourront vous répondre