Formation continue à Colmar

...Améliorer vos savoirs : connaître la règlementation liée aux maladies professionnelles et aux accidents du travail Perfectionner votre savoir faire...

...Le cas des entreprises intervenantes 3) Le CHSCT dans l'entreprise Le mandat CHSCT La protection des membres du CHSCT La composition du CHSCT Le fonctionnement du CHSCT...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Compétence de l'inspection du travail Emploi et durée du travail, infractions aux règles d'hygiène et de sécurité...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...

...Comprendre les enjeux de l’immobilier durable Connaitre les certifications et les labels disponibles Acquérir une culture technique au sein d’une entreprise...

...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...

...Connaître les différents types de biens de l’entreprise et les droits qui y sont attachés Savoir valoriser les biens de l’entreprise Objectifs Connaître...

...1. Les règles de localisation des services (règles de territorialité) Lieu d'imposition des assujettis pour les services B to B - Assujettis Lieu d'imposition...

...du crédit de TVA. Procédure spéciale de restitution relative aux opérations du commerce extérieur...

...(normes FAS 109, APB 11, FAS 96, IAS 12, SSAP 15) Méthode du report variable Observation des différences temporaires passif et actif à constater Après Midi 2...

...d'Études Matin : 1. Définition et principe de La TVA Rappel du mécanisme de la TVA Déductibilité de la TVA Conditions de forme Opérations imposables à la TVA Délai...

...5/ Définition et processus lié au rapport de gestion A/ La règlementation B/ Les entreprises concernées C/ Le processus D/ Le lien entre l'annexe et les...

...L'état des lieux de sortie : modalités d'établissement 3) La liste des réparations ayant le caractère de réparations locatives 4) Notion d'usure normale et de vétusté 5)...

...et sa décision d achat. De donner un supplément de sens à ses accompagnements et à sa communication...

...la gestion des heures supplémentaires Objectifs Améliorer son savoir : Connaître les modalités d'aménagement temps de travail Perfectionner son savoir faire...

...Dispositions générales A/ Livraisons de terrains Distinction entre terrains à bâtir et autres terrains (nouvelle définition des terrains à bâtir les autres...

...technique L incertitude technique Le progrès technique Synthèse C/ Détermination des opérations éligibles au CIR D/ Les pièges à éviter E/ Exemples 2...

...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...

...Un scrutin par correspondance Le contentieux III- LA TRANSMISSION DES RÉSULTATS IV- LES OBLIGATIONS DE L EMPLOYEUR Le vote doit il être décompté comme...

...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...