Formation continue à Chatellerault

...construire une démarche de prévention Objectifs Améliorer vos savoirs : connaître la règlementation liée aux maladies professionnelles et aux accidents...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : La règlementation en matière de CHSCT 1) CHSCT : La règlementation Les textes réglementaires...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...

...une culture technique au sein d'une entreprise en termes d'immobilier durable Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...

...d'Accès Aucun Programme d'Études I) La découverte du prospect 1) L'initialisation de l'entretien 2) La présentation de l'activité et des services 3)...

...d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs : évaluer pour ... Céder un bien professionnel Transmettre un bien professionnel Acheter un bien professionnel 2)...

...obligations comptables et déclaratives Déclarer (CA3, DES) sans erreurs Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin...

...Les exclusions et les restrictions Modalités pratiques en fonction de la nature de l'opération Entreprises bénéficiant d'un prorata de déduction partielle...

...S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états financiers relatifs aux impôts...

...intracommunautaires de biens Prestations de services immatérielles Extension des cas d'autoliquidation pour les prestations de services Prestations matériellement...

...1/ Définition et processus lié à l'annexe A/ Les textes de référence B/ Les entreprises concernées C/ L' annexe simplifiée D/ L'information significative...

...Objectifs: Appréhender l'ensemble des éléments à examiner. Détecter les particularités propres à chaque situation. Gérer la chronologie de l'état des lieux...

...et offrent au négociateur une lecture intuitive de la situation l orientent et l accompagnent vers les solutions les plus adéquates. Le MATCH MAKER permet...

...la gestion des heures supplémentaires Objectifs Améliorer son savoir : Connaître les modalités d'aménagement temps de travail Perfectionner son savoir faire...

...loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence de la location des locaux dans l attente de leur vente E/ Evaluation...

...de soutien Le personnel mis à disposition Entrepreneur individuel et mandataire social Jeunes docteurs Dépenses à prendre en compte D/ Les dépenses de...

...nouvelles affectations et retraits 5) L'exception à la responsabilité limitée au patrimoine d'affectation 6) Quelles sont les obligations de l'entrepreneur...

...Un scrutin par correspondance Le contentieux III- LA TRANSMISSION DES RÉSULTATS IV- LES OBLIGATIONS DE L EMPLOYEUR Le vote doit il être décompté comme...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...