Formation continue à Belfort

...construire une démarche de prévention Objectifs Améliorer vos savoirs : connaître la règlementation liée aux maladies professionnelles et aux accidents...

...du CHSCT 4) Les missions du CHSCT Les missions de veille Les missions d'investigations Les missions d'études 2ème jour : L'intérêt des règles d'hygiènes et de sécurités...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...

...durable Accord de Kyoto Paquet climat énergie européen Lois Grenelle I et II RT 2012 : futures échéances, dates butoir, objectifs et moyens Le diagnostic de performance énergétique...

...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...

...caractéristiques et fonctionnement Savoir déterminer la valeur locative en tenant compte de tous les critères : caractéristiques du bien, état du marché...

...Maîtriser les règles de territorialité de la TVA des prestations de services Identifier les conséquences pratiques de la réforme dans la gestion courante...

...TVA due sur les débits ; TVA sur les encaissements, TVA due à la livraison Autoliquidation de la TVA. Jour 2 Matin 3 Définir les opérations exonérées Les...

...(normes FAS 109, APB 11, FAS 96, IAS 12, SSAP 15) Méthode du report variable Observation des différences temporaires passif et actif à constater Après Midi 2...

...Maitriser le principe de la TVA fournisseurs Etablir la TVA et la déclarer? S'entrainer au dispositif d'autoliquidation Objectifs Maitriser le principe...

...autres documents de gestion 6/ Modélisation du rapport de gestion A/ Intérêt du rapport de gestion B/ Contraintes 7/ Documents à joindre au rapport de...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Position du législateur, la présomption issue de la loi de 1989 1) Fonction probante 2)...

...acquéreur/ Solution immobilière. Valoriser son client ndash; lui offrir un accompagnement « sur mesure ». Créer la surprise et oser le « coup de c�?ur raq...

...Appliquer l'aménagement aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I - Aménagement du temps de travail...

...(exemple synthèse) En cas de cession d un terrain autre qu un terrain à bâtir (exemple synthèse) En cas de cession d un immeuble neuf...

...Assiette du CIR I/ Les dépenses éligibles A/ Territorialité des dépenses éligibles Les dépenses éligibles exposées à l intérieur de l EEE Les dépenses...

...3) Quelles formalités sont à réaliser ? 4) La responsabilité limitée au patrimoine d'affectation L'intérêt du patrimoine affecté La composition du patrimoine...

...Objectifs Permettre une mise en oeuvre simple et pratique de l obligation pesant sur le chef d entreprise de réaliser un scrutin de représentativité avant...

...décisions des juridictions Augmenter sa vision en la matière Suivre l évolution Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les...