Formation continue à Bastia

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...construire une démarche de prévention Objectifs Améliorer vos savoirs : connaître la règlementation liée aux maladies professionnelles et aux accidents...

...des risques et pénibilité Droit d'alerte et de retrait Information et formation des travailleurs La prévention des risques dans l'entreprise Les équipements...

...licenciement d'un salarié protégé... Rôle d'arbitrage et de conciliation 2) Pouvoir de l'inspection du travail Le droit de visite et d'enquête...

...parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Objectifs Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du...

...suivi nécessaire Bail vert Communiquer efficacement pour convaincre les investisseurs Coût global : aide à l'investissement, constitution des dossiers...

...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...

...Savoir évaluer un droit au bail ou un pas de porte Le pas-de-porte : définition, caractéristiques et fonctionnement Le droit au bail : définition...

...les risques de force d'attraction des opérations Les retours d'expérience des autres Etats membres de l'Union Européenne 4. Les obligations déclaratives...

...1 Définition et processus Le mécanisme de la TVA. Les mentions à porter sur les factures : taux et montant de la TVA. Déclaration CA3 Paiement Les différents régimes de TVA...

...courants et différés Objectifs S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états...

...intracommunautaires de biens Prestations de services immatérielles Extension des cas d'autoliquidation pour les prestations de services Prestations matériellement...

...autres documents de gestion 6/ Modélisation du rapport de gestion A/ Intérêt du rapport de gestion B/ Contraintes 7/ Documents à joindre au rapport de...

...Rédaction contradictoire 2) État des lieux par huissier 3) État des lieux irrégulier ou insuffisant 4) Obstacle d'une partie 5) La prise en charge des...

...De synthétiser et globaliser en une même réponse les besoins fonctionnels et les motivations subjectives. De mettre en correspondance des solutions immobilières qui...

...Appliquer l'aménagement aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I - Aménagement du temps de travail...

...Mesurer les opportunités offertes par cette réforme. - Objectifs Appliquer les nouvelles règles en matière de TVA et de droits de mutation à titre immobilières...

...H/ Les dépenses de normalisation Entrepreneur individuel et mandataire social Le personnel salarié I/ Les externes de recherche Externalisation de dépenses...

...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...

...du temps de travail Les obligations vis-à-vis des salariés participant aux élections...