Formation continue à Aubervilliers

...facultatif ou obligatoire des dispositifs Modalités de calcul, de répartition et de versement Crédit d'impôt, déblocage annuel de la participation.....

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le régime de base et les régimes complémentaires Notion et distinction des régimes...

...Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour l'employeur 3) La maladie professionnelle Définition de la maladie professionnelle Tableaux des maladies...

...applicables Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l'information La faute inexcusable...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...

...bâtiments passifs BEPAS/PassivHouse et bâtiments à énergie positive Comparatif avec l'international LEED, DGNB, BREEAM, Minergie Les organismes certificateurs...

...La découverte de la structure du prospect II) Le prospect vendeur 1) La découverte du bien 2) Le mandat de vente 3) L'évaluation et la vente du juste prix III)...

...Connaître les différents types de biens de l’entreprise et les droits qui y sont attachés Savoir valoriser les biens de l’entreprise Objectifs Connaître...

...3. Les principes simplificateurs Les règles d'exigibilité Changement du redevable La situation des succursales au sein de l'Union Européenne...

...TVA due sur les débits ; TVA sur les encaissements, TVA due à la livraison Autoliquidation de la TVA. Jour 2 Matin 3 Définir les opérations exonérées Les...

...Determiner l'impôt dans les comptes consolidés et en intégration fiscale Les impôts exigibles et les impôts différés Savoir repérer les différences permanentes...

...Produits pétroliers Cadeaux Véhicules destinés au transport de personnes Transport de personnes Après Midi : 3. Les cas d'autoliquidation de la TVA Acquisitions...

...5/ Définition et processus lié au rapport de gestion A/ La règlementation B/ Les entreprises concernées C/ Le processus D/ Le lien entre l'annexe et les...

...Objectifs: Appréhender l'ensemble des éléments à examiner. Détecter les particularités propres à chaque situation. Gérer la chronologie de l'état des lieux...

...d avantage sur la réponse apportée à un besoin ou à un désir que sur le produit lui-même. En conséquence une offre pour être attrayante doit synthétiser...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...entre immeubles neufs et immeubles « anciens » (nouvelle définition de la notion d immeuble neuf les immeubles « anciens » schéma récapitulatif)...

...de soutien Le personnel mis à disposition Entrepreneur individuel et mandataire social Jeunes docteurs Dépenses à prendre en compte D/ Les dépenses de...