Formation continue Architecture et Construction (75) Paris

...des besoins · Quel degré de précision exiger dans la formulation du besoin · Bien exprimer le besoin : quelle mise en forme adopter Choisir les critères...

...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...

...publics fournisseurs : quels rapports de force ? Quels sont les enjeux de chacun ? · Le profil de l'acheteur : les quatre types de négociateurs Outils...

...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...

...comptable Assurer la sécurité juridique de vos marchés : comment éviter les contentieux Comprendre les dernières évolutions réglementaires...

...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...

...et répartir les besoins de façon pertinente · Mettre en place une réelle stratégie de l'achat public · Décloisonner les différents secteurs d'achat pour...

...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...

...o Exécutés sans ordre de service o Exécutés sans fiche de travaux · · Non respect des délais : o Imputable à l'entrepreneur o Non imputable à l'entrepreneur...

...(structure du lot de copropriété détermination de la quotepart des parties communes principe d intangibilité de la répartition) Tantièmes généraux et tantièmes spéciaux II...

...face à ces nouvelles problématiques Quels sont les recours relatifs à la passation des marchés publics · Les recours amiables : demandes d'information...

...Utilisation comme outil de maîtrise foncière Utilisation comme outil de protection des espaces naturels Autres utilisations : les fonds de commerce...

...à ces structures · Les règles fondamentales et les différences avec les marchés publics « classiques » · Maîtriser les régimes particuliers de soumission...

...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...

...variété d'objet, diversité · Analyse des principes fondamentaux et de la dernière jurisprudence · Le Code de la propriété intellectuelle : le régime du droit d'auteur...

...L'expertise : pourquoi et dans quelles situations 1) Conditions générales d'exercice de l'expertise en évaluation immobilière 2) Guide des diligences 3)...

...aspects règlementaires et normatifs, contraintes d'exploitation ? Cas pratique : comment définir les points clefs liés à l'exécution du contrat destinés...

...parties privatives et parties communes droits et obligations des copropriétaires Les trois organes clés pour administrer la copropriété (L.17)...

...au concours de maîtrise d'œuvre : nouvelles obligations de pondération des critères · Comment déterminer la composition du jury · L'étude des dossiers...

...• Caractéristiques des logements • Les zones concernées III) Conditions • Acquisition • Engagements • Locataire et loyers IV) Calcul • Plafond annuel •...