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Formation continue à Antony
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...Objectifs: Maîtriser les notions et le cadre légal des baux ruraux. Appréhender les problèmes juridiques posés par la règlementation. Maîtriser la gestion...
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...DE PROMOTION IMMOBILIERE D/ CLAUSES ET ANNEXES OBLIGATOIRES A FAIRE FIGURER DANS LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE E/ FIN DES TRAVAUX : LA RECEPTION...
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...Procédure et effets de la rupture conventionnelle Procédure Effets PARTIE 3 : La transaction mode de règlement de conflits issus de la rupture et non mode...
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...la règlementation de base Présentation : Les directives territoriales d aménagement Les schémas de cohérence territoriale Les plans locaux d urbanisme...
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...(garantie biénnale) La garantie décennale La responsabilité de l architecte 3° - L assurance dommages-ouvrage La genèse de l assurance dommages-ouvrage...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction Notion d Ordre public Les différences entre police administrative et police judiciaire Partie...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...
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...Objectifs Connaître et comprendre les règles d urbanisme intéressant la transaction immobilière Détecter physiquement l existence d une servitude Analyser...
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...La notion de stress au travail: description du stress et de ses formes pathologiques, la responsabilité de l'employeur et son étendue, la responsabilité des travailleurs...
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...de vente international Le contrat d agence commerciale Le contrat de distribution exclusive ou de concession Le contrat de vente à l international 3/ Gérer...
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...syndicale dans la fonction publique territoriale : Les élections professionnelles coeur du dispositif...
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...Objectifs: Savoir mener une procédure d'expropriation. Comprendre les mécanismes. Objectifs Savoir mener une procédure d expropriation Comprendre les mécanismes...
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...Proposer des investissements immobiliers dans le contexte LMP / LMNP. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans sa réflexion et sa prise de décision Objectifs...
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...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...
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...droits respectifs des salariés en matière d hygiène et de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les prescriptions...
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...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif de la loi Scellier. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...
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...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...
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...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...
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...Programme d'Études Jour 1 1/ Les évolutions récentes du Plan Comptable Général A/ Homogénéisation des règles comptables vers le référentiel IFRS et IFRS...
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...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...