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...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...
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...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : La règlementation en matière de CHSCT 1) CHSCT : La règlementation Les textes réglementaires...
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...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...
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...Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du fonds de commerce Comprendre et connaître les éléments de protection des...
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...La gestion des ressources et des déchets La prise en compte de la biodiversité La mixité sociale et fonctionnelle L'accessibilité (handicap...
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...La mise en situation de conclure et les techniques de conclusion 4) Le traitement de l'offre d'achat...
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...professionnel Les différents types de biens professionnels Les méthodes d'évaluation pratique 5) Aspect fiscal de la cession, la transmission ou l'acquisition...
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...la Déclaration Européenne de Services (DES) Gestion pratique et modalités : Les contrôles et sanctions en cas de manquement aux obligations déclaratives...
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...TVA due sur les débits ; TVA sur les encaissements, TVA due à la livraison Autoliquidation de la TVA. Jour 2 Matin 3 Définir les opérations exonérées Les...
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...en fonction de chaque pays Après midi Le taux effectif d'imposition Determiner le taux effectif moyen d'impôt Constatation des écritures Présentation du...
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...de la TVA fournisseurs Etablir la TVA et la déclarer? S'entrainer au dispositif d'autoliquidation Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...Notes relatives au bilan C/ Notes relatives au compte de résultat 4/ Etude des principales difficultés A/ Conformité par rapport aux règles comptables...
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...L'état des lieux de sortie : modalités d'établissement 3) La liste des réparations ayant le caractère de réparations locatives 4) Notion d'usure normale et de vétusté 5)...
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...une visualisation rapide des points de convergences émotionnels psychologiques sociologiques et culturels. Il permet d établir rapidement intuitivement...
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...Appliquer l'aménagement aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I - Aménagement du temps de travail...
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...par un non assujetti (livraison d un immeuble neuf livraison d un immeuble « ancien » cas pratique) C/ Mesures transitoires En cas de cession d un terrain à bâtir...
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...de soutien Le personnel mis à disposition Entrepreneur individuel et mandataire social Jeunes docteurs Dépenses à prendre en compte D/ Les dépenses de...
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...Objectifs: Apprécier et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales sur l'EIRL. Recommander le statut de l'EIRL en cas de création ou de transformation d'entreprise...
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