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Cours de contentieux En ligne / à distance
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- 2 Jours
... un logement occupé par un locataire o La Réduction d'impôt pour investissement locatif (dispositif Pinel /Duflot) - cadre légal - Mécanisme VII – Le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Montage de son, Création d'une société, Investisseurs immobilier...
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la filiere est très bien
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...solides aptitude qui vousoffriront de nombreuses opportunités professionnelles. - 4 modules distincts, non compensables, chacun se déroulant en 2 sessions...
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la filiere est très bien
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Je sais que ce MASTER m'aidera à mieux comprendre les politiques publiques et au niveau de ma région, conseiller les citoyens ainsi que les entrepreneurs.
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J’aimerais beaucoup m’inscrire mais les frais de scolarité sont trop élevés pour moi en ce moment.
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...Le Master II permet de préparer des juristes publicistes capables d'affronter la mise en place de politiques publiques, en tenant compte de l'aspect contentieux. Le Master II forme des juristes opérationnels grâce à une formation alliant théorie et pratique. Les vacations dispensées par de nombreux... Apprenez-en plus à propos de: Administration publique...
...Le Master II permet de préparer des juristes publicistes capables d'affronter la mise en place de politiques publiques, en tenant compte de l'aspect contentieux. Le Master II forme des juristes opérationnels grâce à une formation alliant théorie et pratique. Les vacations dispensées par de nombreux... Apprenez-en plus à propos de: Administration publique...
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...DU - Diplôme universitaire Le diplôme universitaire « Contentieux du travail » proposé par l’Université Toulouse Capitole répond à un besoin important de formation juridique dans le domaine des relations de travail. Le contentieux du travail est en effet l’un des plus importants en nombre, ce dont...
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...provision Le cas particulier du chèque impayé 4- Les procédures civiles d’exécution (saisies) Les droits du débiteur et du créancier Les saisies de biens... Apprenez-en plus à propos de: Biens incorporels, Amiable des différends, Sûretés judiciaires...
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...Objectifs Connaître les règles essentielles en matière de contrat de travail (contenu, rédaction, rupture...). Choisir le contrat adapté et le conclure en toute sécurité juridique. Éviter les contentieux prud'homaux en maîtrisant la réglementation des contrats à durée déterminée. Intégrer... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
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Le contenu de la formation vous permettra de maîtriser totalement les mécanismes des copropriétés.
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- Niveau avancé
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... ET LE SYNDIC 1/ L'assemblée générale du syndicat a) Le déroulement b) Les majorités requises c) Le procès verbal d) Le contentieux 2/ Le syndic de copropriété... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des financements de la copropriété, Gestion du syndic de copropriété, Droit de l'immobilier...
... ET LE SYNDIC 1/ L'assemblée générale du syndicat a) Le déroulement b) Les majorités requises c) Le procès verbal d) Le contentieux 2/ Le syndic de copropriété... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des financements de la copropriété, Gestion du syndic de copropriété, Droit de l'immobilier...
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Le contenu de la formation vous permettra de maîtriser totalement les mécanismes des copropriétés.
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- Dates au choix
- 14 Mois
... du contentieux, le droit pénal et le droit des procédures collectives. La seconde sera consacrée à l’entreprise et abordera les notions de politique générale de l’entreprise, charges sociales de l’entreprise, organisation du travail comptable, principes fondamentaux de la comptabilité, informatique et libertés... Apprenez-en plus à propos de: Organisation du travail comptable, Politique générale de l’entreprise, Droit pénal...
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- Niveau initiation
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... d'apprendre à comprendre et à mieux gérer les différents contentieux auxquels l'entreprise aura à faire face.... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'entreprise, Droit des affaires...
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- 6 Mois
....La protection sociale La protection sociale, généralités Les contrôles et le contentieux social L’assurance maladie du régime général L’assurance vieillesse... Apprenez-en plus à propos de: Négociation collective, La diversité des contrats...
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... Semestre 3 Aménagement, Urbanisme, développement et prosp. UE1 Droit et démocratie locale (5 crédits ECTS) Contentieux de l'urbanisme Contentieux TD...
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...soit 1 stage, qui peut se dérouler en été ou en se coordonnant avec les sessions de formation, les conférences et les ateliers, soit un mémoire de recherche...
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...De par son ancienneté (création en 2004), le master contentieux occupe désormais une place essentielle et attractive au sein de la mention droit privé. Formation généraliste et transversale par excellence, ce master propose aux étudiants d'approfondir et de mettre en pratique des connaissances... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...
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... en droit français - Le juge et le droit communautaire - La décision exécutoire et le contrat administratif. Le contrôle juridictionnel des institutions publiques Introduction - Le Conseil constitutionnel - Les juridictions administratives - Les recours contentieux - Le recours pour excès de pouvoir... Apprenez-en plus à propos de: Conseil constitutionnel, Administration de l'Etat, Droit communautaire...
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... et de majorité, procès-verbal d'assemblée, contentieux des décisions d'assemblée générale La vente d'un lot de copropriété : apports de la loi ALUR, obligations... Apprenez-en plus à propos de: Désignation du syndic de copropriété, Particularités de la copropriété, Garanties de paiement...
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...Apprenez à résoudre des litiges entre employeurs et salariés. Découvrez les différentes méthodes, par voie amiable ou de façon contentieuse, en ayant recours à la justice. CONTENU DU PROGRAMME TUTORE : Un forum pédagogique est accessible 24H/24H, pour vous permettre de poser vos questions... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
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Grâce à cette formation, vous acquerrez toutes les compétences nécessaires à la conduite de négociations immobilière efficaces.
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- 18 Semaines
... et l'offre de prêt Les garanties bancaires Les prêts bancaires et les prêts aidés Allocation logement et APL Le contentieux MODULE 9 : LA FISCALITE IMMOBILIERE... Apprenez-en plus à propos de: Techniques de prospection, Gestion de clients, Fiscalité immobilière...
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Grâce à cette formation, vous acquerrez toutes les compétences nécessaires à la conduite de négociations immobilière efficaces.
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Je tenais à vous remercier pour ces 2 ans de formation qui se sont bien passés. Les cours, les conseils et l'écoute que vous m'avez apportés ont été bénéfique surtout pendant mon stage de 3 mois.
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- 8 Mois
... inclus : - Code civil - Lexique des termes juridiques - Code du commerce - Code de procédure civile OPTION CONTENTIEUX Droit du contentieux OPTION... Apprenez-en plus à propos de: Connaissance de la procédure civile, Négociation informatique, Droit des sociétés...
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Je tenais à vous remercier pour ces 2 ans de formation qui se sont bien passés. Les cours, les conseils et l'écoute que vous m'avez apportés ont été bénéfique surtout pendant mon stage de 3 mois.
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... des systèmes juridiques -Préalables d'une bonne stratégie juridique : conseil, prévention des conflits et des contentieux, règlement des litiges et arbitrage des contentieux 2. Stratégie juridique et adaptation à la législation existante -Stratégie de propriété industrielle : contrefaçon, protection et outils... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Montage de son, Ingénierie formation...
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... Préparer et gérer les suites d'une assemblée générale de copropriétaires : formalisme, ordre du jour, vote, procès-verbal, contentieux des décisions Répartir... Apprenez-en plus à propos de: Charges spéciales, Administration de la co-proprieté, Garanties de paiement...