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Cours de contentieux Tarn-et-Garonne
- Formation
- Lauzerte
- 1 Jour
... compétences Maitriser le vocabulaire commun Appréhender les réponses liés aux contentieux de l'urbanisme Intégrer les réformes Principe du contentieux...
- Formation
- Montaubanetdans 264 autres établissements
- Juvignac, Montpellier, Rodez, Tarbes, Lille, Villefranche Sur Saone, Orleans, Ajaccio, Cergy, Auch, Castres ...
- Dates au choix
- 1 Jour
... disciplinaires de l’employeur 8) Le contentieux prud’homal Pédagogie Alternance de contenus théoriques et cas pratiques afin de permettre aux participants...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...À l'issue de la formation, le participant sera capable de mettre en œuvre les compétences suivantes : Préparer et suivre un dossier contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Organisation judiciaire, Engager la phase judiciaire, Décisions de justice...
- Formation
- Montauban
- 3 Jours
...Sécuriser vos pratiques pour prévenir les risques de contentieux Gérer un contentieux relatif aux documents et autorisations d'urbanisme Apprécier les différents contentieux d'urbanisme (administratif, civil ou pénal) et leurs interactions... Apprenez-en plus à propos de: Déficit foncier, Déductions fiscales, Normes BBC...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...À l'issue de la formation, le participant sera capable de mettre en œuvre les compétences suivantes : Gérer les dossiers juridiques et assurer leur transmission vers les services compétentsGérer le pré-contentieux et le contentieux.... Apprenez-en plus à propos de: Bordereau de communication, Secrétariat juridique, Archiver les documents...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
...Acquérir une meilleure connaissance des régimes douaniers Maîtriser les procédures de dédouanement, de contrôle, de contentieux, de sûreté/sécurité Dialoguer avec les douanes... Apprenez-en plus à propos de: Territoires fiscaux, Régimes particuliers, Sécurité et la portée...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
... Examiner le contentieux inhérent aux DSP Gérer la fin du contrat Résiliation et éventuelle indemnisation du délégataireAnnulationProlongation Examiner... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation financière, Marchés publics, Régie intéressée...
- Formation
- Montauban
- 2 Jours
... La convocation de l'assemblée générale des copropriétaires Le déroulement de l'assemblée générale des copropriétaires JOUR 2 Matin Les missions et le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Technique de la copropriété, Budget prévisionnel, Charges de copropriété...
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- 1 Jour
...appréhender la procédure prud'homale Perfectionner son savoir faire : maîtriser les erreurs courantes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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- 2 Jours
...S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine avec les acheteurs publics...
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- 1 Jour
...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux. Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative...
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- 1 Jour
...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...
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- 1 Jour
...Maîtriser les règles du contrôle et du contentieux douanier Définir une stratégie douanière Connaître les recours légaux possibles...
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- 2 Jours
... public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique...
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- 2 Jours
...Acquérir de bons réflexes en matière de recouvrement Acquérir les notions juridiques essentielles au recouvrement des créances Gérer efficacement le recouvrement amiable et contentieux des créances Savoir éviter les pièges et gérer le__*...
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- 1 Jour
...du locataire en respectant la réglementation Dépôt de garantie GRL et caution solidaire Assurance pour risque d'impayé: fonctionnement, coûts Repérer les...
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- 1 Jour
... électronique F/ Un scrutin par correspondance G/ Le contentieux 3) La transmission des résultats 4) Les obligations de l'employeur...
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- 1 Jour
.... La restitution des locaux en fin de bail c. Le contentieux des baux commerciaux...
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- 2 Jours
...) Le contentieux...
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- 2 Jours
...Connaître l’essentiel des règles de procédure civile Savoir assurer efficacement le suivi des contentieux...