-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
Où
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres (1)
Cours de Droit Civil En intra enterprise
- Formation
- En intra entreprise
- 1 Jour
..., les donations, l’assurance-vie, la société civile q Anticiper sa succession, un moyen de protéger son conjoint o La donation entre époux o La donation dite...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre la législation du droit à l'image en France, maîtriser la réglementation en matière de droit à l'image. Éviter les contentieux et les litiges relatifs à l'image. Destinataires: Tous ceux qui utilisent des images dans leur travail...
- Formation
- En intra entreprise
- 1 Jour
...a. Le régime de base dit « régime primaire » I. Les droits des époux II. Les obligations des époux b. Les différents régimes matrimoniaux I...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Objectifs: Ce stage permet d'appréhender le droit et la protection des oeuvres et des marques appliqués au secteur de la communication et des médias. Destinataires: Toute personne voulant savoir protéger des oeuvres et appliquer correctement les lois portant sur la propriété intellectuelle...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Objectifs: L'objectif pour les stagiaires est de connaître les règles du droit de la famille afin de pouvoir les appliquer ainsi que de mesurer leurs conséquences. Destinataires: Tous les professionnels en lien avec les familles...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser successoral Les règles essentielles du droit. Dévolution successorale. Transmission de la succession. La liquidation de la succession. Pratique du règlement des successions. La succession testamentaire. Destinataires: Connaître les principes de base et les spécialités régissant...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser les règles essentielles du droit de la famille et de la fiscalité. Contrats de mariage. Démembrement de propriété. Transmission du patrimoine. Connaître les ressources et les limites pour optimiser la gestion des patrimoines. Proposer les solutions appropriées aux objectifs...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
... et contrefacteurs. Connaître les spécificités du droit d'auteur face aux nouvelles technologies...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Objectifs: Appréhender le cadre juridique applicable à l'image. Respecter le droit d'auteur des créateurs. Savoir négocier avec les illustrateurs, dessinateurs, photographes, agences et sociétés d'artistes. Connaître les règles applicables aux photos de personnes et de biens. Destinataires: Toute...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
... de la succession Acceptation ou renonciation Partage Faire un point sur le mandat posthume Test de connaissance : les donations et leurs implications civiles... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Les Principes : Les successions en droit français Les acteurs du règlement de la succession et les bénéficiaires Rappel des notions de droit...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Comment définir les critères d'évaluation Comment contrôler l'exécution de la prestation L'application des pénalités Le risque pénal en cas de non respect... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...
- Formation
- En intra entreprise
- 2 Jours
... de la succession Acceptation ou renonciation Partage Faire un point sur le mandat posthume Test de connaissance : les donations et leurs implications civiles... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre la législation du droit à l'image en France, maîtriser la réglementation en matière de droit à l'image. Éviter les contentieux et les litiges relatifs à l'image. Destinataires: Tous ceux qui utilisent des images dans leur travail...
- Formation
- En intra entreprise
- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser les règles essentielles du droit de la famille et de la fiscalité. Contrats de mariage. Démembrement de propriété. Transmission du patrimoine. Connaître les ressources et les limites pour optimiser la gestion des patrimoines. Proposer les solutions appropriées aux objectifs...
- Formation
- En intra entreprise
- 2 Jours
...Objectifs: Connaître les méthodes et techniques pédagogiques et de communication à maîtriser dans le cadre de la fonction de tuteur. Comprendre les principales...