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Cours de Architecture et Construction En présentiel Vendée
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...Les bases de la réglementation applicable / Les documents à présenter lors des contrôles / Rôle des différentes instances et organismes de prévention...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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... foncière 2) Le site VI) Aspects techniques du bâtiment 1) Le terrain 2) Les constructions Journée 2 : Quelques éléments de calculs financiers VII) Les quatre...
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...de chaque type de garantie en matière de financement __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Les règles relatives...
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...et signé formes du procès-verbal notification recours contre les décisions Travaux d amélioration et convocation d une seconde assemblée...
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...Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser les relations avec les différents...
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... décennale D/ LES INTERVENANTS Le maître de l ouvrage L entrepreneur Le sous-traitant Le maître d oeuvre L architecte E/ LE CONTENU DU CONTRAT D ENTREPRISE...
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- 3 Jours
...Objectifs: A l'issue de la formation, le stagiaire sera en mesure d'appréhender le cadre juridique et technique d'une opération de construction immobilière dans tous ses aspects....
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...Objectifs: A l'issue de la formation le stagiaire sera en mesure d'identifier le cadre juridique des différentes garanties légales applicables à la fin d'une construction. Il saura en outre gérer la vente d'un bien n'ayant pas fait l'objet d'une assurance dommages-ouvrage sans exposer sa...
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.../ Les livraisons à soi-même d immeubles Définition Les apports de la loi Synthèse C/ Le bail à construction Définition Les apports de la loi Synthèse D/ Incidence...
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...) VEFA et contrat de construction de maison individuelle 4) La problématique du terrain procuré par le constructeur III) Contrat préliminaire : l'avant...
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...) Méthodes d'évaluation 1) Comparaison 2) Capitalisation du revenu 3) Cumul sol + construction 4) Actualisation des cash-flow IV) Financement...
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... et construction...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Le cadre juridique Le cadre juridique de la location immobilière Le contrat... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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...Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère Connaître la réglementation applicable en la matière Détecter les situations...
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...Mandats 3) Actes juridiques 4) Rémunération 5) Statut des collaborateurs 6) Sanctions pénales...
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...comportant plusieurs documents graphiques et administratifs et répondant à une procédure d élaboration spécifique quels sont les actes susceptibles de...
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...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...
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...Les cartes communales L élaboration et le contenu 2/ Les normes supérieures Les plans de prévention des risques Les secteurs sauvegardés Le plan de sauvegarde...
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...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...
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...de l autorisation relèvement des seuils de l autorisation les projets non concernés par le régime de l autorisation 2/ Simplification et accélération de...