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Cours de Immobilier Gard
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Optimiser la détention de l’immobilier d’entreprise Adapter la société civile aux besoins du chef d’entreprise et de l’entreprise Maîtriser les risques...
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- 3 Jours
.... Maîtriser la fiscalité du patrimoine. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1 : Droit civil de l'immobilier I...
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- 1 Jour
...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif de la loi Scellier. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur. Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Scellier. Accompagner l'acquÃ...
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- 1 Jour
...Objectifs: Maîtriser les notions et les cadres légaux de la propriété privée. Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée. Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil liés à un projet immobilier...
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- 1 Jour
... législative récente : la loi du 1 août 2003 relative à l initiative économique Les sûretés réelles Les privilèges immobiliers Le classement des privilèges...
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- 1 Jour
... Les différents avant-contrats (information) Les différents diagnostics immobiliers en matière de vente Le formalisme de la loi SRU Le suivi du dossier de vente...
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- 1 Jour
...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...
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- 2 Jours
...d une assurance de dommages-ouvrage L affichage du permis de construire G/ RESILIATION DU CONTRAT Résiliation unilatérale par le maître de l ouvrage Résiliation...
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- 2 Jours
...(Définition d'un bien durable) Distinction entre mobilisations incorporelles, corporelles et Financière L'approche par composants, par lot et grosses réparations...
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...diagnostics en matière de location immobilière Les règles concernant la publicité et les annonces Les critères de sélection du locataire les différentes...
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...(structure du lot de copropriété détermination de la quotepart des parties communes principe d intangibilité de la répartition) Tantièmes généraux et tantièmes spéciaux II...
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- 1 Jour
...par un non assujetti (livraison d un immeuble neuf livraison d un immeuble « ancien » cas pratique) C/ Mesures transitoires En cas de cession d un terrain à bâtir...
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- 1 Jour
...Champ d application et conditions Effets LE TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS LE CAS DU LOTISSEMENT : Caractéristiques d un lotissement Les divisions ne constituant...
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- 1 Jour
...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMNP et de la loi Bouvard Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l’investisseur Proposer des investissements immobiliers dans le contexte LMNP et loi Bouvard Accompagner__*...
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- 2 Jours
...Objectifs: Maîtriser la notion, les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière. Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise. Renseigner sur la faisabilité des projets immobiliers. Accompagner les opérationnels le montage des projets immobiliers...
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- 4 Jours
...Objectifs: Les participants seront capables de: . Situer le rôle du syndic dans l'organisation de la copropriété. Connaître les règles régissant l'activité de syndic immobilier. Mettre en oeuvre les modalités d'exercice de la profession dans la pratique quotidienne...
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- 1 Jour
...) Immobilier 2) Parts et actions de sociétés 3) Compte courant d'associé 4) Fonds de commerce VI) Évaluation des droits 1) Fiscale 2) Vénale ou économique VII...
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- 1 Jour
...Objectifs: Appréhender le cadre juridique du droit de préemption. En maîtriser la procédure. Renseigner sur la faisabilité des projets immobiliers...
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- 3 Jours
...Le mandat de gestion Le statut de l'administrateur de biens La mise en place du mandat de gestion Le mandat de recherche d'un locataire La recherche... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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- 1 Jour
...Objectifs Connaître les conditions d'accès à la profession Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession Mettre en oeuvre les différents...