-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(75) Paris
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours de Contentieux administratif Paris
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... sur le contentieux administratif... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Marché public, Juridiction administrative...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... à traiter sont les suivants: les réclamations et le contentieux: comment gérer les litiges liés à l'exécution et à la réception. Destinataires: Toute personne souhaitant acquérir des connaissances sur la gestion des contentieux dans les marchés publics Les cours peuvent être dispensés en présentiel... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Services publics, Marché public...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... de l’attributaire · Les opérations finales Les risques liés aux marchés publics · Le juge administratif, le juge pénal · La cour des comptes et les CRC · Les litiges... Apprenez-en plus à propos de: Commande publique, Marchés publics, Passation de marchés publics...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Choisir des outils juridiques de référence : une question liminaire Optimiser les outils juridiques de référence en fonction des contraintes financières... Apprenez-en plus à propos de: Droit administratif, Justice administrative, Droit public...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectif de la formaton que vous propose Suptertiaire : Découvrir les spécificités du contentieux prud’homal Tout public 1 / L’institution prud’homale... Apprenez-en plus à propos de: Prud Hommes, Contentieux administratif, Avocat général...
- Formation
- Paris
...secrétaire général Objectifs S’initier : aux règles générales de fonctionnement des juridictions administratives aux principes relatifs aux modes de saisine... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
...les conditions de recevabilité Tenant à l’acte attaqué Tenant à la personne Tenant aux délais La prise des décisions L’autorité compétente... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Juridiction administrative, Assistante maternelle...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...• Contentieux 3 / Typologie des transactions • Formalisme, • Soumission à l’IR, la CSG, la CRDS, aux cotisations sociales • Clauses topiques • Écueils... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales, Rupture amiable de contrat, Droit social...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Pouvoirs du contrôleur Conclusion du contrôle 3 / Les objets du contrôle L’assujettissement L’assiette des cotisations Les exonérations de charges et aides... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Contentieux prud'homal, Cotisations sociales...