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Cours à Vaulx En Velin
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...des réglements Le cadre fiscal L établissement de la déclaration CA3...
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...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...
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...du bulletin de paie PARTIE 2 La nouveauté : la possibilité de dématérialiser le bulletin de paie Quelles sont les obligations de l'entreprise pour pouvoir...
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...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...
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...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...
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- 2 Jours
...CET ARRCO tranche 2 relèvement des taux Les assiettes des cotisations Les particularités de l'AGIRC La CET la Garantie Minimale de Points Le régime des...
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- 2 Jours
...A/ la valorisation des absences B/ les congés payés et leur indemnisation : spécificités du BTP C/ les obligations déclaratives de l'employeur D/ traitement des IJSS...
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...parties sur les cons eacute Objectifs A l issue de la formation le stagiaire sera en mesure de comprendre et de maîtriser le nouveau régime fiscal de...
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...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...
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- 2 Jours
...les bases de données VI. Les Systèmes d information et la cryptologie Régime juridique sanctions VII...
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- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...
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- 3 Jours
...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...
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...(fond et forme) du bail commercial. Appréhender la durée du bail. Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail. Contrôler les charges locatives et...
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...Objectifs: Permettre aux membres du comité d'entreprise de saisir l'origine et les évolutions du CE, le rôle qui lui est attribué aujourd'hui...
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- 3 Jours
...le risque de non-paiement Relances pour retard de paiement 3/ L aspect financier Comprendre la structure du bilan et du compte de résultat Savoir calculer...
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...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...
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...du contentieux administratif et présentation de la juridiction administrative Types de recours et leurs modalités L attitude du juge administratif Etudes...
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...d urbanisme peut faire l objet de recours. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Quel juge est compétent pour traiter...
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...Objectifs Appréhender les règles du contrat de travail saisonnier Maîtriser les difficultés et les pièges de ce type de contrat Assurer la gestion pratique de ce contrat...
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...à l'intérieur de l'EEE Les dépenses éligibles sans considération géographique B/ Les dotations aux amortissements C/ Les dépenses de personnel Les chercheurs...