Cours à Vaulx En Velin

...Objectifs: Connaitre la législation en matière de droit de l'internet. Adopter les bons réflexes juridiques. Acquérir des outils pratiques pour anticiper...

...administration Le principe de l équilibre financier du contrat La fin du contrat administratif L adaptation des contrats administratifs aux besoins d investissement... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...du travail et l utilisation d internet dans l entreprise Cerner le pouvoir et les obligations pour l employeur vis-à-vis d internet Rester informer...

...de juridictions en cas de litige international 2/ La responsabilité des moteurs de recherche: La problématique du référencement sur le net...

...multimédia Examen de contrats et recommandations 2/Les exceptions et limites au droit d auteur Définir les contours de l exception de citation Connaître...

...Cette formation s'adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l'immobilier. Objectifs...

...Critères 3) Procédure de licenciement Consultation préalable des représentants du personnel Adaptation et reclassement des salariés Ordre des licenciements...

...à l écoute du client dans la langue cible Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Acquisition du vocabulaire de la grammaire...

...de la procédure de la procédure 2/ Le permis de construire et l urbanisme Le permis de construire et le PLU la carte communale le règlement national...

...Objectifs: Connaitre les différents modes de rupture du contrat de travail. Déterminer la nature des différentes sommes versées à l'occasion d'une rupture du contrat de travail...

...du référentiel IFRS 6/ Gestion d'un patrimoine immobilier A/ Définition des immeubles de placement dans la norme IAS 40 B/ Options permises par la norme...

...opérations de vente Participer aux opérations de clôture du processus vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...du processus achat Jour 2 3/ Analyser les factures et les hiérarchiser A/ Règlementation liées à la facturation B/ Les mentions légales sur factures C/ Traiter les litiges...

...IV/ Les méthodes de valorisation des stocks A/ Les coûts : Coûts complets, Coûts partiels, Coût standards, Coût de revient, Coût de production B/ Les méthodes...

...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ La règlementation des fusions/acquisitions A/ Facteurs économiques et sociaux B/ L'environnement juridique...

...du transfert d'activité sur le contrat de travail Identifier les différentes étapes à respecter Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...en matière de promotion des ventes C/ Les sources de la CJUE et la Jurisprudence française Les décisions de la CJUE et la Jurisprudence française Les opérations...

...de cotisation B/ Les nouvelles règles de tarification applicables depuis 2012 VI/ Les recours possibles contre les décisions des caisses de sécurité sociale...

...B/ Alcoolisme et toxicomanie C/ Lutte contre le tabagisme D/ Risques routiers 4/ Discriminations A/ Règlementation sur le harcèlement et la discrimination...

...B/ Le contenu de la preuve C/ La nécessité du recours au juge II/ La riposte judiciaire ou extrajudiciaire A/ Les actions offertes par la loi de 1881...