Cours à Saint Ouen

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...des acteurs de l'Internet Objectifs Maîtriser l environnement juridique du e-commerce Appréhender les textes et les dernières jurisprudences Connaître...

...Objectifs: Clarifier les notions juridiques se rapportant à la fonction publique. Connaître les différents droits et obligations du fonctionnaire...

...types de négociation (taux de crédit dates de valeur commissions lignes de crédit garanties) Principe et contrôle de négociation...

...Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations Calculer et déclarer les taxes ci-dessus...

...produits des activités ordinaires 3/ Le traitement des stocks : IAS 2 4/ Les normes et interprétations concernant les actifs immobilisés Immobilisations corporelle...

...dettes fournisseurs étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...

...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...

...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...

...mettre en place le bulletin de paie dématérialisé ? Sous quelles conditions l'envoi par électronique du bulletin de paie est-il autorisé ? Comment assurer...

...(utilisations collectives et privatives)...

...6/ Les plans de gestion des déchets : L élaboration du plan Le contenu du plan...

...La proratisation du plafond : les entrées et sorties le temps partiel l'absence prolongée La neutralisation du plafond Les intempéries les caisses de congés...

...Objectifs: Connaître les spécificités relatives à l'élaboration des paies, des charges sociales et des autres obligations sociales dans le secteur du bâtiment...

...de mise en �?uvre. En outre, les participants seront capables d'identifier les nouvelles situations d'application de ce régime fiscal et d'informer les...

...Objectifs: Rappel des droits et devoirs de l'architecte. Evaluer la portée juridique des décisions. Sécuriser les relations avec les différents intervenants...

...d identité La violation de la règlementation protégeant les données personnelles les atteintes aux systèmes la pornographie infantile La diffusion numérique...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappels sur la facturation clients et fournisseurs Rappels sur les modes de règlement...

...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...

...Négocier les aspects financiers du renouvellement Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Le loyer du bail commercial...