Cours à Saint Herblain

...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...

...décisions des juridictions Augmenter sa vision en la matière Suivre l évolution Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les...

...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...

...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...

...mentions obligatoires Conditions suspensives clauses abusives détermination et révision du prix Paiement échelonné contrôle bancaire es versements...

...Mettre en place le locataire dans les lieux. Gérer les éventuels problèmes et litiges Objectifs Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière...

...Elaborer et adapter le tableau de bord Savoir identifier des indicateurs pertinents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...intracommunautaires 5. Paiement de la TVA Notions de fait générateur et d'exigibilité Acquitter la TVA sur les débits...

...à fournir sur la DEB. Traiter les opérations complexes: Les retours de marchandises Les régularisations commerciales Les opérations triangulaires Les transferts...

...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...

...d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Comprendre les concepts et mécanismes financiers de l entreprise Les documents comptables et financiers Analyse des...

...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Renseigner sur une action en justice à conduire Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Affaires européennes, Tribunal de commerce...

...nécessaire au poste Acquérir des notions de base dans toutes les matières du droit Maîtriser les processus et procédures liés à la gestion administrative...

...dirigeants sociaux Le régime fiscal de la société Le régime social des dirigeants La transmission d'une SARL Les avantages et les inconvénients de la SARL...

...L ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ ET DE LA SANTÉ DANS LES ENTREPRISES La sécurité sur les lieux de travail Les principaux risques dans l entreprise...

...les voies de recours devant les juridictions...

...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...