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Cours regimes matrimoniaux
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- Dates au choix
...• Connaître les différentes situations matrimoniales et mesurer leur impact sur le patrimoine privé • Informer le prospect ou le client sur les conséquences patrimoniales de son choix de vie commune • Conseiller le prospect ou le client cherchant à protéger ou transmettre son patrimoine...
- Formation
- Brest
...Intitulé/Présentation des unités d'enseignements Crédits Volume horaire UE 1 droit patrimonial de la famille Droit des biens (20h) Droit des régimes... Apprenez-en plus à propos de: Métiers du son...
- Formation
- (75) Paris
- 1 Jour
...Objectifs Pouvoir déterminer les héritiers légaux et testamentaires Connaître les procédures de liquidation du régime matrimonial Maîtriser le contenu de la succession et son règlement... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Droit des successions, Déclaration de succession...
- Formation
- (Troyes Cedex)
... Procédure Pénale 6 0h 15h 0h TD Régimes Matrimoniaux 6 0h 15h 0h UE 3 (1 TD au choix) TD Droit Commercial 1 6 0h 15h 0h TD Droit Fiscal des Affaires 1 6 0h...
- Formation
- (Montpellier Cedex 2)
...SEMESTRE 1 UE obligatoires avec TD obligatoires UE Droit civil : Régimes matrimoniaux (33h-4C+15h TD-2C) UE Procédure pénale 1 : le déroulement...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
... de placement L’incidence sur les régimes matrimoniaux et le cadre fiscal Les gammes de produit Le délai de rétractation Apprécier les montages réalisables... Apprenez-en plus à propos de: Gestionnaire de patrimoine, Assurance vie, Régimes matrimoniaux...
- Formation
- Courbevoie
- 2 Jours
.... Les régimes matrimoniaux. Avantages, inconvénients. Les clauses possibles : avantager son conjoint, se protéger d’un divorce. La modification ou le changement...
- Formation
- (75) Paris
... privé 2 (5 crédits ECTS) Droit international privé 2 Droit des régimes matrimoniaux et du PACS (5 crédits ECTS) UE2: Matières de spécialisation (8 crédits... Apprenez-en plus à propos de: Droit notarial...
- Formation
- (Pau Cedex)
... et compétences.Principaux enseignements en Master 1 : Droit civil des successions et libéralités. Droit des régimes matrimoniaux et PACS. Droit international privé : conflits... Apprenez-en plus à propos de: Droit notarial, Droit patrimonial...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
... / LA DéSAGREGATION DE LA FAMILLE • Le divorce • La séparation de corps 4 / LES RéGIMES MATRIMONIAUX • Régime légal • Régime conventionnel • La liquidation des régimes... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la famille, Patrimoine immobilier, Succesions et donations...
- Formation
- (75) Paris
- Décembre
- 2 Jours
... incidences patrimoniales des régimes matrimoniaux analyse fiscale du patrimoine chiffrage des droits de mutation, de donation ou de succession Cas pratique...
- Formation
- Brest
...Semestre Intitulé/Présentation des unités d'enseignements Crédits Volume horaire Semestre 7 UE fondamentale Droit des régimes matrimoniaux (45h, crédits : 4) ...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
... Les régimes matrimoniaux. Avantages, inconvénients Les clauses possibles : o avantager son conjoint, se protéger d'un divorce o La modification ou le changement...
- Formation
- (Troyes Cedex)
...Master - Droit Notarial - 2ème année Semestre 09 glyphicon ECTS CM TD TP UE 1 - La Famille 1 Droit des Régimes Matrimoniaux 3 30h 0h 0h Droit... Apprenez-en plus à propos de: Droit notarial...
- Formation
- (Montpellier Cedex 2)
... (actualisation) - Régime de l’obligation (actualisation) - Composition du patrimoine (actualisation) - Comptabilité - Fiscalité (actualisation) - Au choix...
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Compétences et connaissances du formateur, ateliers, conseils.
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- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
... applicable au divorce ainsi que la juridiction territoriale compétente. Vous apprendrez les exigences à remplir afin d’établir une convention de divorce conforme au formalisme demandé. Vous découvrirez enfin les effets du jugement de divorce sur les parties, tels que la liquidation du régime matrimonial... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Droit européen, Droit civil...
... applicable au divorce ainsi que la juridiction territoriale compétente. Vous apprendrez les exigences à remplir afin d’établir une convention de divorce conforme au formalisme demandé. Vous découvrirez enfin les effets du jugement de divorce sur les parties, tels que la liquidation du régime matrimonial... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Droit européen, Droit civil...
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Compétences et connaissances du formateur, ateliers, conseils.
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- Formation
- Courbevoie
- 1 Jour
... libre. Protéger son partenaire, se protéger en cas de séparation. Exemples de clauses. 3. Les contrats de mariage . Vue d’ensemble. Régime primaire...
- Formation
- (75) Paris
... crédits ECTS) Droit des régimes matrimoniaux et du PACS (5 crédits ECTS) Matière au choix UE1 1 option(s) au choix parmi 1 Droit international privé 2 (5...
- Formation
- (Pau Cedex)
... et compétences.Principaux enseignements en Master 1 : Droit civil des successions et libéralités. Droit des régimes matrimoniaux et PACS. Droit international privé : conflits...
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- Brive La Gaillarde
- 2 Jours
... sur le plan pécuniaire - Le choix du régime matrimonial II /Le couple non marié A. Le concubinage B. Le pacte civil de solidarité - Les conditions...