Cours Propriété intellectuelle

...Objectifs: Connaître les différents régimes de propriété intellectuelle. Identifier les principales clauses de propriété intellectuelle. Destinataires: Rédacteur de marchés publics... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...présenter les différents modes de protection intellectuelle et industrielle existants en France, au niveau communautaire et international et notamment pour les brevets... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...des biens Propriétaires des données, prorpriétaires des systèmes Protection de la vie privée Rétention appropriée Contrôles de la sécurité des données... Apprenez-en plus à propos de: Contrôle des accès, Sécurisation des réseaux, Formation isc2...

...son brevet L’innovation rendue publique Le monopole d’exploitation La durée de la protection Le certificat d’utilité Cerner les enjeux autour des inventions... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Stratégie d’entreprise, Responsable de département...

...En suivant cette formation Droit et stratégie d’entreprise, vous connaîtrez et maîtriserez toutes les règles stratégiques et juridiques des entreprises en matière de droit du travail, droit commercial, droit fiscal ou encore propriété intellectuelle… CONTENU DU PROGRAMME TUTORE : Un forum... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Droit commercial...

... au domaine de la communication (code de la propriété intellectuelle, loi « SAPIN », loi sur l’économie numérique, etc) L’environnement jurisprudentiel... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Droit public, Marché public...

... des données Les sanctions Les liens hypertextes. La propriété intellectuelle et les droits d’auteur 2. Les messages électroniques La valeur de l’écrit... Apprenez-en plus à propos de: Choix d'un nom de domaine, Droit de la communication, Propriété intellectuelle...

...pour conclure le contrat par voie électronique La protection du consommateur : les informations obligatoires à donner au consommateur, la question des... Apprenez-en plus à propos de: Vente en ligne, Propriété intellectuelle, Contrats d'achats...

... ses besoins dans un cahier des clauses techniques du marché Maîtriser le C.C.A.G. applicable aux marchés publics des techniques de l’information et de la communication Comprendre les droits de propriété intellectuelle concédés ou cédés dans un marché public informatique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Propriété intellectuelle, Collectivités territoriales...

...)RGPD, data et propriété intellectuelleLes services annexes de la prestation d'achat Débrief de la formation avec le formateur pour consolider vos... Apprenez-en plus à propos de: Accroissement des prestations, Attentes des clients, Type d'organisations...

...La propriété intellectuelle est protégée par la loi, au moyen de brevets, de droits d’auteur et d’enregistrements de marques, qui permettent... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la Propriété Intellectuelle, Propriété intellectuelle...

...La formation que vous propose Juridicae vous permettra de tout savoir sur le droit de la propriété industrielle. Vous acquerrez de solides connaissances sur cet aspect du droit qui est primordial pour le développement économique d’une entreprise et pour son innovation. Les compétences acquises vous... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence de la propriété industrielle, Propriété intellectuelle, Gestion de dessins industriels...

...UELQUES THÈMES ABORDÉS LORS DE LA FORMATION Dépôt et protection du nom de domaine Les droits de propriété intellectuelle sur le site web... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale, Prospection commerciale, Droit sur internet...