Cours à Neuilly Sur Marne

...Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour l'employeur 3) La maladie professionnelle Définition de la maladie professionnelle Tableaux des maladies...

...méthode Définition de l'accident du travail (ATMP) Définition de l'accident de trajet. Évaluation des risques professionnels : le document unique...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...

...fonds de commerce Comprendre et connaître les éléments de protection des parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Destinataires Tout...

...réglementations en vigueur 2. Labels et certifications en France Certifications HQE et H&E : cahiers des charges, maîtrise des coûts, coordination des...

...La mise en situation de conclure et les techniques de conclusion 4) Le traitement de l'offre d'achat...

...caractéristiques et fonctionnement Savoir déterminer la valeur locative en tenant compte de tous les critères : caractéristiques du bien, état du marché...

...les risques de force d'attraction des opérations Les retours d'expérience des autres Etats membres de l'Union Européenne 4. Les obligations déclaratives...

...pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. Les achats en franchise de TVA. 4 le droit à récupération de la TVA Conditions d'application...

...Determiner l'impôt dans les comptes consolidés et en intégration fiscale Les impôts exigibles et les impôts différés Savoir repérer les différences permanentes...

...date d'exigibilité, délai de récupération d'une TVA omise 2. Dépenses exclues du droit à déduction· services afférents à des biens exclus du droit à déduction...

...5/ Définition et processus lié au rapport de gestion A/ La règlementation B/ Les entreprises concernées C/ Le processus D/ Le lien entre l'annexe et les...

...de clôture C/ Découper la clôture en étapes définies 2/ Sécuriser les processus comptables A/ Construire un plan d'ensemble des processus comptables...

...Objectifs: Appréhender l'ensemble des éléments à examiner. Détecter les particularités propres à chaque situation. Gérer la chronologie de l'état des lieux...

...Objectifs Le MATCH-MAKER est un outil intuitif de diagnostic et de clarification de la recherche immobilière et de mise en correspondance entre acquéreurs et solutions immobilières...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...A/ Ventes en l état futur d achèvement Définition Les apports de la loi Synthèse B/ Les livraisons à soi-même d immeubles Définition Les apports de la...

...H/ Les dépenses de normalisation Entrepreneur individuel et mandataire social Le personnel salarié I/ Les externes de recherche Externalisation de dépenses...

...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...

...Un scrutin par correspondance Le contentieux III- LA TRANSMISSION DES RÉSULTATS IV- LES OBLIGATIONS DE L EMPLOYEUR Le vote doit il être décompté comme...