Cours à Nanterre

...les règles de gestion des déchets de chantier Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...du comité d entreprise Les avantages en nature et les frais professionnels Les prestations de prévoyance sociale Les indemnités de rupture de contrat Les...

...fiscal des indemnités intempéries IV/ Les charges sociales A/ quelle base de cotisations retenir ? B/ les différents organismes collecteurs...

...La distinction entre les personnes assujetties et les personnes non assujetties à la TVA La définition des biens immeubles et droits assimilés Une nouvelle...

...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...

...de contenu raciste V. Les Systèmes d information et le droit du travail La clause de non concurrence de confidentialité de secret professionnel et de cession...

...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...

...Les provisions réglementées La détermination du résultat fiscal L'établissement du bilan du compte de résultat de l annexe...

...Objectifs Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail Contrôler les charges locatives et les travaux Maîtriser les règles du plafonnement...

...Le franchissement du seuil de 50 salariés Le cadre d appréciation : l entreprise l établissement le groupe de sociétés l unité économique et sociale Composition...

...des rémunérations Etablir les déclarations sociales Connaître les différents contrats de travail aidés Gérer les notes de frais Identifier les outils de...

...Objectifs: Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d'action ou de défense...

...pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappel historique de l émergence...

...des recours contre un PLU ? Compétence de principe du juge administratif Compétence exceptionnelle du juge judiciaire. 2) Le PLU étant un document d urbanisme...

...de travail les rythmes de travail la fixation des congés Le paiement des heures supplémentaires et complémentaires La modification du contrat de travail...

...de veille technologique H/ Les dépenses de normalisation Entrepreneur individuel et mandataire social Le personnel salarié I/ Les dépenses externes de...

...le risque juridique Objectifs Connaitre la législation en matière de droit de l internet Adopter les bons réflexes juridiques Acquérir des outils pratiques...

...administration Le principe de l équilibre financier du contrat La fin du contrat administratif L adaptation des contrats administratifs aux besoins d investissement... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...

...Contrats de travail Cas des informaticiens et administrateurs réseaux Mise en place d une charte de bonne conduite ou charte informatique Le Correspondant...

...les mots-clés Les différents types de liens hypertexte Revue de jurisprudence récente et cas pratiques 3/ Identifier et évaluer les obligations et responsabilités...