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Cours Lot-et-Garonne
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...nouvelles affectations et retraits 5) L'exception à la responsabilité limitée au patrimoine d'affectation 6) Quelles sont les obligations de l'entrepreneur...
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...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...
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...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...
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...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...
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...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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...La responsabilité d ordre public Les diverses responsabilités Décennale biennale parfait achèvement isolation phonique vices apparents 3) Les assurances...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Que recouvre la location saisonnière ? I) Location meublée saisonnière 1) Qu'est-ce qu'une location meublée ?...
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...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...
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...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...
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...relatives aux factures Objectifs Connaître les mentions obligatoires à porter sur les factures Connaître le mécanisme de la TVA Différencier les opérations...
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...Identifier le régime fiscal communautaire La notion de territoire intra ou extra communautaire Le numéro d identification. Les mentions obligatoires d une facture...
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...Objectifs: Prospection, les clés de la réussite. Sectorisation: rappels des fondements et de l'intérêt des micro-secteurs. Traitement des objections grâce à la PDLV...
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...statut fiscal d'entrepositaire agréé Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Rappel du contexte Qu'est-ce que le...
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...Objectifs Appréhender les différentes méthodes pour diviser le foncier Maîtriser les aléas de chacune des procédures. Renseigner les opérationnels sur le choix des procédures...
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...optimiser les ressources, mettre en place les outils de suivi adéquats Objectifs Savoir interpréter les documents financiers Exploiter les techniques financières...
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...Le tribunal de commerce Le Conseil des Prud hommes Le tribunal des affaires de la sécurité sociale La procédure commune aux juridictions précitées... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Tribunal de commerce, Juridiction civiles...
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...ACTES JURIDIQUES CHAPITRE IV : IDENTIFICATION DES BIENS CHAPITRE V : LE CONTRAT CHAPITRE VI : NOTIONS DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE...
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...objet, quorum et majorité Les assemblées générales extraordinaires: objet, quorum, majorité et publicité Les autres assemblées: mixtes, spéciales et constitutives...
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...Les missions d étude 3. LA RÉGLEMENTATI ON DU TRAVAIL Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l information...
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...Objectifs: Faire face à un contrôle fiscal. Maîtriser les différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables...