Cours Indre

...de certaines règles relatives aux droits d enregistrement sur les opérations immobilières Le maintien des règles de régularisations globales de TVA...

...d'Études Les missions administratives et techniques de l architecte Les missions antérieures au commencement des travaux Les missions concomitantes à la réalisation des travaux...

...Les Systèmes d information et le contrat Conditions de fond et de forme Interprétation et modification des contrats Non respect des contrats effets des contrats...

...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...

...Objectifs: Comprendre et maîtriser l’arrêté des comptes Objectifs Comprendre et maitriser l'arrêté des comptes Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...Comment fixer le loyer ? b. Dépôt de garantie c. Révision du loyer d. Plafonnement e. Fiscalité des baux commerciaux II) La vie du bail commercial a...

...et financement La mission économique : la consultation du CE (domaines procédure) l information du CE (domaines le recours à des experts) 3/ Les représentants...

...Objectifs: Etre un interlocuteur efficace pour la réalisation de la paie. Effectuer les déclarations sociales usuelles. Savoir mener des actions de recouvrement...

...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...

...du contentieux administratif et présentation de la juridiction administrative Types de recours et leurs modalités L attitude du juge administratif Etudes...

...d urbanisme peut faire l objet de recours. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Quel juge est compétent pour traiter...

...saisonnier 3/ Le droit disciplinaire La notion de cause réelle et sérieuse La typologie des fautes Les caractéristiques de la sanction disciplinaire La...

...Objectifs: Apprécier et appliquer les règles spécifiques au crédit d'impôt recherche. Vérifier et contrôler l'assiette du CIR. Appréhender les...

...pour anticiper le risque juridique Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I. La Création du site Internet confrontée aux...

...Objectifs: Assimiler les notions de base du contrat administratif ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l'administration dans le cadre de partenariat... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...de travail Les pouvoirs et obligations pour l employeur Les droits pour les salariés Droit de l employeur de contrôler et sanctionner les salariés Transparence...

...29 janvier 2008 4/ Définir en quoi l environnement numérique crée ou modifie la législation applicable au contenu et aux services en ligne Édition de contenus...

...le piratage et la__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Créer et exploiter une oeuvre multimédia Définition Contenu...

...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...

...et entretien préalable Lettre de licenciement Information de l'administration Priorité de réembauche 4) Mesures d'accompagnement des salariés Plan de sauvegarde...