Cours Immobilier (06) Alpes-Maritimes

...la loi du 1 août 2003 relative à l initiative économique Les sûretés réelles Les privilèges immobiliers Le classement des privilèges immobiliers généraux...

...LA RECEPTION ET LA LIVRAISON DU LOGEMENT F/ L ACHEVEMENT DE LA MISSION DU PROMOTEUR G/ LES GARANTIES EN CAS DE DESORDRE 2/ LE CONTRAT D ENTREPRISE A/ CHAMP...

...Servitudes apparentes et non apparentes III) Régime juridique des servitudes 1) La constitution des servitudes du fait de l'homme 2) L'exercice des servitudes...

...terrains schéma récapitulatif) Livraison d un terrain par un assujetti (livraison d un terrain à bâtir livraison d un autre terrain cas pratique)...

...Permis d aménager et déclaration préalable...

...diagnostics en matière de location immobilière Les règles concernant la publicité et les annonces Les critères de sélection du locataire les différentes...

...Présentation 2) Quels investissements ? 3) Caractéristiques des logements II) Conditions 1) Acquisition 2) Engagements 3) Conditions III) Calcul...

...acquise en propre Le traitement d'une immobilisation livrée à soi-même 3) Etablir un inventaire physique pour suivre les immobilisations Utilité d'un fichier exhaustif 4)...

...L'exécution du contrat, la garantie de paiement de la rente II) Aspects financiers 1) Éléments de calculs financiers (valeur de l'usufruit) 2)...

...de mandats et leurs particularités Les documents nés de la pratique : bon de visite offre d achat Les différents avant-contrats (information)...

...Les tantièmes de copropriété Calcul des tantièmes de copropriété (consistance situation des lots superficie critères de répartition : la liberté contractuelle)...

...Principes déontologiques s'appliquant aux experts II) Valeur vénale d'un immeuble 1) Facteurs économiques et sociologiques de la valeur 2) Principes et...

...de SCOT la structure du SCOT Le plan local d urbanisme Définition intérêt et objet la structure La carte communale Définition intérêt et objet la structure...

...La conclusion 1) L'origine des freins à l'achat et l'intérêt à l'achat 2) Le traitement des objections et l'aide au client dans sa prise de décision 3)...

...Objectifs: Prospection, les clés de la réussite. Sectorisation: rappels des fondements et de l'intérêt des micro-secteurs. Traitement des objections grâce à la PDLV...

...Mandats 3) Actes juridiques 4) Rémunération 5) Statut des collaborateurs 6) Sanctions pénales...

...d une donation et leurs conséquences sur la vente Les clauses particulières insérées dans l acte de donation Le retour conventionnel la réserve d usufruit...

...les biens pouvant être préemptés 3/ La procédure du droit de préemption La mise en OEuvre du droit de préemption : quand et comment est-elle mise en oeuvre...

...des charges : 1ère catégorie : - les services collectifs et les éléments d équipement commun ( charges générales) - importance de la notion d utilité du...

...Les pouvoirs de l assemblée générale Qui est membre de l assemblée générale La représentation d un copropriétaire Nombre de voix et réduction des voix...