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Cours à Le Havre
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...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...
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...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...
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...d incendie le mécanisme d explosion l électricité et incendie les liquides inflammables et les emballages les extincteurs le désenfumage les sprinkleurs...
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...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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...Les règles spéciales au contrat de construction sans fourniture de plan Les règles communes aux deux contrats La garantie de remboursement La garantie...
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...Le loueur en meublé « non professionnel...
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...de bord Vendre le tableau de bord aux opérationnels Connaître les facteurs clés de succès ou d'échec Préparer les étapes de la mise en place Faire vivre...
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...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...
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...Objectifs: Comprendre les règles liées à la comptabilisation de la TVA clients. Déterminer le montant de TVA à facturer. Connaitre les mentions obligatoires...
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...sans vente Les biens installés ou montés Corrections et risques encourus sur la déclaration Compléter les registres obligatoires : Le registre des biens...
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...de bord et définir ses apports Identifier les indicateurs pertinents et leurs sources Maîtriser l'architecture d'un réseau de tableaux de bord Savoir piloter...
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...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...
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...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...
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...de bord et suivi de gestion 3/ Manager les ressources financieres de l'entreprise Décisions d'investissements Gestion de tresorerie 4/ Transmettre...
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...juridiction de droit commun La compétence Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance Les juridictions d exception Le tribunal d Instance... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Juridiction civiles, Affaires européennes...
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...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...
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...des dirigeants La transmission d'une SA Les avantages et les inconvénients de la SA 5) La société par actions simplifiée Les actionnaires de la SAS L'engagement...
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...à l organisation de la prévention Principes généraux de prévention : Document unique d évaluation des risques et pénibilité Droit d alerte et de retrait...
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...d affaires Déterminer les cas où il est nécessaire de faire un recours hiérarchique Maîtriser les réclamations préalables devant l administration Maîtriser...
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...Les divers avantages fiscaux (réduction d impôt les déductions spécifiques plafonnement des niches fiscales bouclier fiscal). 2) Les deux régimes issus...