Cours Haute-Marne

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...

...au développement durable : contexte et enjeux Enjeux mondiaux : biodiversité, énergies fossiles, démographie, immigration, dérèglement climatique...

...La mise en situation de conclure et les techniques de conclusion 4) Le traitement de l'offre d'achat...

...professionnel Les différents types de biens professionnels Les méthodes d'évaluation pratique 5) Aspect fiscal de la cession, la transmission ou l'acquisition...

...contrats globaux... Mentions obligatoires à faire figurer sur la facture La déclaration de TVA 5. Les remboursements de TVA des assujettis communautaires...

...du crédit de TVA. Procédure spéciale de restitution relative aux opérations du commerce extérieur...

...en fonction de chaque pays Après midi Le taux effectif d'imposition Determiner le taux effectif moyen d'impôt Constatation des écritures Présentation du...

...intracommunautaires de biens Prestations de services immatérielles Extension des cas d'autoliquidation pour les prestations de services Prestations matériellement...

...de l'annexe et du rapport de gestion Eviter les éventuelles difficultés Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études...

...les particularités propres à chaque situation Gérer la chronologie de l'état des lieux Rédiger les états des lieux d'entrée et de sortie __* Destinataires...

...de se loger plus il acceptera d en payer le prix. Le MATCH-MAKER est un outil pédagogique ludique facile et intuitif qui reconnaît et replace l intuition...

...Objectifs: Objectif: permettre à des chefs d'entreprises, des managers de maîtriser les nouvelles règles permettant l'aménagement du temps de travail et...

...Livraison d un terrain par un non assujetti (livraison d un terrain à bâtir livraison d un autre terrain cas pratique) B/ Livraisons d immeubles Distinction...

...de soutien Le personnel mis à disposition Entrepreneur individuel et mandataire social Jeunes docteurs Dépenses à prendre en compte D/ Les dépenses de...

...3) Quelles formalités sont à réaliser ? 4) La responsabilité limitée au patrimoine d'affectation L'intérêt du patrimoine affecté La composition du patrimoine...

...Objectifs: Permettre une mise en �?uvre simple et pratique de l'obligation, pesant sur le chef d'entreprise, de réaliser un scrutin de représentativité avant fin 2012...

...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...

...d incendie le mécanisme d explosion l électricité et incendie les liquides inflammables et les emballages les extincteurs le désenfumage les sprinkleurs...

...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...

...de livraison La garantie des vices apparents Les pénalités de retard 3) La construction en direct La sélection des entrepreneurs La signature de tous les...