Cours Haute-Marne

...chaque contrat Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Distinguer le CDI des autres contrats 2) Les cas autorisés de recours...

...Améliorer son savoir : connaître les règles et procédures applicables aux sanctions disciplinaires. Perfectionner son savoir faire : Mener une procédure...

...Tarifaire Contraignant (RTC) 4. Déterminer la valeur en douane la valeur en douane à l'importation / à l'exportation les méthodes de détermination de la...

...des entreprises (CVAE). Les taxes foncières. Bases d'imposition et paiement des taxes assises sur les salaires. Apres Midi 5 Partager les principes d'une...

...Les augmentations des charges fiscales et sociales pour les entreprises : forfait social, versement anticipé de la contribution additionnelle sur l'IS...

...types d'opérations permettant une restructuration au sein d'un groupe de société : Les cessions de parts sociales et actions Régime d'imposition applicable...

...Maîtriser les règles du contrôle et du contentieux douanier Définir une stratégie douanière Connaître les recours légaux possibles Objectifs Maîtriser...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...variations en cours d'année Les indemnités liées à la retraite Les traitements des IJSS Diminuer le Taux d'Accident Optimiser la Taxe Transports Situations particulières...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...

...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...les nuages de points et courbes de salaires. 2) L'importance du contrôle de la masse salariale Comprendre les principaux facteurs d'évolution de la masse salariale (report...

...facultatif ou obligatoire des dispositifs Modalités de calcul, de répartition et de versement Crédit d'impôt, déblocage annuel de la participation.....

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les principes de rémunération 2) La rémunération globale 3) La rémunération variable...

...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...pour l'employeur 4) La surveillance médicale 5) Les actions préventives La prévention collective La prévention individuelle...

...réunion, ordre du jour, PV, programme annuel de prévention, rapport annuel d'activité Les moyens du CHSCT Le recours aux compétences extérieures Les communications...

...Les recours possibles La remise en cause du PV Recours hiérarchique et recours contentieux Les délais...