Cours à Grenoble

...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...

...avantages de cette formation! Jour 1 1.Les juridictions civiles Le Tribunal de Grande Instance Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Tribunal de grande instance, Juridiction civiles...

...droit La documentation juridique La hiérarchie des normes Le raisonnement juridique Les professions juridiques : le personnel judiciaire, les auxiliaires de justice...

...La constitution d'une SAS L'importance des statuts et les clauses interdites La nomination du commissaire aux comptes 3) La nomination des dirigeants...

...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Savoir exercer les voies de recours Objectifs Maîtriser les différents...

...Actifs immobiliers et gestion patrimoniale 3) Le marché immobilier et son évolution II) Valeur vénale d'un immeuble 1) Facteurs économiques et sociologiques de la valeur 2)...

...ISF VI) Mutations 1) Achat-Vente, droits, TVA et plus-values 2) Donation, succession, droits VII) Résidence principale et résidence secondaire...

...4 Appliquer les mesures de dégrèvement et de plafonnement de la CET Dégrèvement temporaire pour 2010 à013 Plafonnement en fonction de la valeur ajoutée...

...les tableaux normalisés et les documents annexes Les obligations associées à la liasse et à son annexe Préparation de la liasse fiscale Territorialité...

...Après Midi : Déclarer la contribution économique territoriale (CET) : La CET et son champ d'application. Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE)...

...Les écritures Registre des biens et registres des prestataires Le contentieux Contrôle et sanctions possibles...

...de compétence et la validation des acquis de l'expérience les dépenses de formation les versements libératoires les coûts stagiaires : rémunération...

...Faire évoluer les hommes et leurs compétences : Améliorer les compétences et la proactivité Mettre en place une stratégie RH pour les équipes comptables...

...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...

...Distribution par les filiales Distribution par la société tête de groupe...

...les conséquences des restructurations du groupe Fusions au sein d'un groupe Apports partiels d'actifs Absorption ou prise de contrôle de la société mère Jour 2 Matin 4...

...des différents dispositifs de dégrèvements. Après Midi 5 Limiter les risques face à un contrôle fiscal L'examen des antécédents fiscaux. La préparation Les recours possibles...

...présentation, utilisation Utiliser les garanties offertes au contribuable Obtenir un sursis à exécution...

...TEPA. Intéressement Participation. Accords transactionnels. Avantages en nature Frais professionnels. Contrats aidés. Bases CSG/CRDS Taxe Prévoyance...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...