Cours Gestion de l'Environnement à Issy Les Moulineaux

...et autres textes applicables Le code de l’environnement (organisation, rôle et utilisation). Les grands thèmes réglementés en droit français (l’eau... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation, Évaluation de la formation, Responsable de département...

...et utiliser les principes juridiques couramment utilisés en environnement Exemples de questions traitées : Qu'est-ce que le principe de prévention...

...le bilan d’émission de gaz à effet de serre : BEGES ; les impacts de la loi sur la transition énergétique. Pour les activités classées : la constitution... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats...

...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...

...le transport des matières dangereuses…). 3/ La réglementation ICPE L’importance du statut ICPE. La nomenclature des installations classées...

...Quelles est son importance ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en fin de vie d une ICPE ? Qu est-ce que la remise en état...

...Qui sont les destinataires de l information ? Quels sont leurs besoins ? Quel intérêt de se poser ces questions ? Comment assurer le fonctionnement d...

...de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées : Quelles sont les conséquences juridiques des directives paysagères ? En quoi le classement...

...Quelles sont les prescriptions susceptibles de découler de l'application de la loi Montagne ? De quelles façons le conservatoire du littoral peut-il protéger...

...en matière d urbanisme ? Quelles en sont les justifications ? Quelles conséquences cela entraîne-t-il au regard des documents en de gestion en matière d urbanisme ?...

...matière de protection des espèces ? Quels sont les effets de la désignation d une zone en ZPS ou ZSC ? Quelles sont les conséquences juridiques d un DOCOB ?...