Cours francais affaires

...étudiants, lycéens. 1 l'activite commerciale - la notion de commerçant - les acteurs du droit commercial - les actes de commerce 2 le fonds de commerce...

... international et douanes, 40h , 2 crédits -UE 9 : Droit pénal des affaires, 24h , 2 crédits -UE 10 : Droit international des sociétés, 90h , 4 crédits -UE 11...

...(4 ECTS) -UE 5 Pratique internationale (4 ECTS) -UE 6 Langues) (4 ECTS) (2 langues obligatoires à choisir entre : Anglais, Allemand, Espagnol)...

...Les acteurs. Les études. La maîtrise d’œuvre (privée et publique). La consultation des entreprises. L’attribution et le suivi des marchés de travaux L’exécution des travaux...

...de travail constitue-t-elle une modification du contrat de travail ? La rupture du contrat de travail Démission licenciement, rupture conventionnelle retraite... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...conséquences Les grands types de contrats : CDI et CDD Les contrats spécifiques Les éléments du contrat: La durée du temps de travail Travail effectif... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...AGE, AGM. Réaliser l'agenda juridique. Conventions courantes, réglementées. Formalisme de convocation. Vote par correspondance. Les différents quorums...

... majoritairement juristes français et issus d'un Master 1 Droit privé, le Master Spécialité Créations Immatérielles se veut ouvert à toute personne intéressée...

...ou professionnels impliqués dans des projets "informatique et libertés" en entreprises, organismes publics ou associatifs, juristes d'entreprise... Apprenez-en plus à propos de: Protection de données...

...liés au départ et à la transaction Modalités de gestion des ruptures de contrat Le droit disciplinaire Règlement intérieur Du pouvoir disciplinaire de... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...quorum… Modes de tenue d'AG : vidéo conférences ; questions écrites. Minorité de blocage. Pacte d'actionnaires. Règles de gouvernance, comités... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Prévenir sa responsabilité pénale. Apprendre à négocier pour éviter un contentieux important. Appliquer une procédure amiable : transaction...

...Le Master Droit des affaires forme des juristes généralistes de haut niveau en droit des affaires. Le Master 1 : En Master 1, un parcours unique assure une formation solide en droit des affaires, sans négliger des matières de droit commun et des matières d’ouverture. Le Master 2, qui est sélectif... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal...

...Objectifs pédagogiques UE constitutive du DGC de l'INTEC. Cette UE, attractive par les différents thèmes juridiques qu'elle développe (droit des affaires, droit civil, droit procédural, droit pénal,...), permet d'acquérir de façon progressive les fondamentaux du droit. Utile à tout citoyen comme... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...

... indispensable d'avoir le niveau de l'unité d'enseignement "Règles générales du droit des sociétés" (DRA112) ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires et/ou des sociétés. Objectifs pédagogiques Etudier les différentes formes sociales et identifier leurs atouts. Maîtriser les critères... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

... le niveau de l'unité d'enseignement "Présentation générale du droit" (DRA001) et de l'unité "Initiation aux techniques juridiques fondamentales" (DRA002) ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires. Objectifs pédagogiques Maîtriser les aspects théoriques et pratiques du droit...

...Conditions d'accès: Connaissances de base en droit civil, commercial et droit des sociétés. Objectifs pédagogiques Comprendre et appliquer les mécanismes... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal...

...The course will be held in French, with support materials written in English. How you will benefit: Gain a better practical understanding of what is meant under...

...de parts sociales - Régime de TVA applicable - Autres taxes - Obligations comptables...

...acquisition, succession, cession totale ou partielle d'entreprise Les enjeux des restructurations La nécessité d'anticiper les opérations de fusion-acquisition... Apprenez-en plus à propos de: Fusions acquisitions...