Cours Contentieux

...L’accueil , le standard , le courrier 2 / Performance et optimisation de la qualit é de service 3 / Indicateurs et tableaux de bord de L’Utility-Management... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Logement social, Diagnostic immobilier...

...d’agr ément et les obligations des SIIC Présentation des différents régimes et des contraintes réglementaires, évolution éventuelle du régime... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...Perfectionner son savoir-faire, valider ses pratiques Exercices et résolution des questions soulevées par les participants/cas pratiques/dossiers types... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Droit du travail, Juriste immobilier...

...promotion • Décrire les principaux points de réglementation en vigueur d’une opération de promotion (aspects juridiques et comptables) • Présenter les... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Négociateur immobilier, Diagnostic immobilier...

...Internaliser le suivi juridique de la société A l’issue de la formation, le participant aura acquis les compétences nécessaires pour rédiger les actes... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Sociétés commerciales, Juriste immobilier...

...à la moitié du capital social) • Rétro-planning • Rédaction des convocations et actes • Formalités à accomplir (Tribunal de Commerce, Tenue des registres)... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Juriste immobilier, Logement social...

...variations de la trésorerie 3 / Anal yse de la vuln érabilité financière Les ratios Évolution de l’entreprise - Points de repère 4 / Analyse et prévention... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Comptabilité générale, Réglementation de la propriété immobilière...

...et bilan La vision un peu trop « optimiste » des produits 3 / Les fraudes tendant à dissimuler du résultat et/ou à faire de la trésorerie Produits « oubliés »... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Négociateur immobilier, Logement social...

...les exonérations pour les jeunes, les séniors, les contrats en alternances, les contrats de professionnalisation. 2 / Les conventions collectives de l’immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Négociateur immobilier...

...À l'issue de la formation, le participant sera capable de mettre en œuvre les compétences suivantes : Préparer et suivre un dossier contentieux...

...Sécuriser vos pratiques pour prévenir les risques de contentieux Gérer un contentieux relatif aux documents et autorisations d'urbanisme Apprécier les différents contentieux d'urbanisme (administratif, civil ou pénal) et leurs interactions... Apprenez-en plus à propos de: Les logements éligibles, Déficit foncier, Normes BBC...

...Sécuriser vos pratiques pour prévenir les risques de contentieux Gérer un contentieux relatif aux documents et autorisations d'urbanisme Apprécier les différents contentieux d'urbanisme (administratif, civil ou pénal) et leurs interactions... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif...

... La convocation de l'assemblée générale des copropriétaires Le déroulement de l'assemblée générale des copropriétaires JOUR 2 Matin Les missions et le contentieux...

... des engagements Examiner le contentieux inhérent aux DSP Gérer la fin du contrat Résiliation et éventuelle indemnisation du délégataire Annulation Prolongation... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

... Le cas spécifique de rupture conventionnelle Gérer les phases de pré-contentieux et de contentieux prud'homal Les spécificités du Conseil des prud'hommes... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...À l'issue de la formation, le participant sera capable de mettre en œuvre les compétences suivantes : Gérer les dossiers juridiques et assurer leur transmission vers les services compétents Gérer le pré-contentieux et le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Services juridiques...

...Identifier et analyser les clauses clés de ses baux commerciaux Maîtriser le suivi des baux commerciaux et sécuriser leur renouvellement ou leur rupture Déjouer les pièges de certaines clauses Prévenir le risque de contentieux...

... : Entrée DIE06p1 Diplôme d'établissement Responsable juridique, parcours Droit des affaires et fiscalité Centres d'enseignement Public et conditions d'accès Public: Collaborateurs des services contentieux, juridiques, financiers et commerciaux des entreprises. Dirigeants d'entreprise, futurs chefs...

... et autres intervenants Polices d'assurance construction Gestion des contentieux Les réclamations Le contentieux amiable Le contentieux judiciaire L'expertise... Apprenez-en plus à propos de: Conducteur de travaux...

...-contentieux Chapitre 2. Le contentieux de l'impôt Chapitre 3. Notions sur le contentieux communautaire Partie 5. Le développement de l'entreprise Titre... Apprenez-en plus à propos de: Action de formation, Concurrence déloyale...