Cours à Colmar

...Connaître la loi Hoguet et décret d’application Maîtriser le mandat et les autres documents professionnels Appréhender les fondamentaux pour recueillir...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...

...La Cour d’assises Jour 2 3. Les juridictions de l'ordre administratif Le tribunal administratif L’organisation Les attributions 4. Le tribunal des conflits... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Juridictions pénales, Tribunal de police...

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...Le contrôle des conventions règlementées 6) L'assemblée annuelle d'approbation des comptes 7) Le changement de forme sociale De la SA en SAS De la SAS en SA...

...organisation, compétence et fonctionnement 8) Les voies de recours ordinaires L'appel L'opposition 9) Les voies de recours extraordinaires Le pourvoi...

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...Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière. Connaître la fiscalité des mutations...

...de chambre de commerce et d'industrie. 2 Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE) Imposition sur les valeurs locatives foncièr Réductions...

...gestion fiscale des déficits et provisions non déductibles (état 2058B) Le tableau d'affectation et renseignements divers (2058C) La détermination...

...de paiement Établir la déclaration de Taxe sur les Véhicules de Tourisme et de Société et Organic : La taxe sur les véhicules de tourisme et de société...

...Les écritures Registre des biens et registres des prestataires Le contentieux Contrôle et sanctions possibles...

...allocation de formation et frais annexes 3. Renseigner la déclaration 2483 4. Réagir après un contrôle...

...Promouvoir la fonction comptable Après midi : Optimiser la performance grâce à la dématérialisation : Mettre en place le scanning des factures Echanger...

...SCI Précautions à prendre lors de la rédaction des statuts Convocation et tenue des assemblées Jour 2 3. Les règles fiscales et comptables applicables à la SCI IR...

...du périmètre d'intégration Les conditions de création d'un groupe intégré Après Midi Détermination du résultat d'ensemble : Détermination des résultats...

...Cession d'immobilisations ou de titres au sein du groupe Aides intragroupes Filiales sous-capitalisées Amendement Charasse Après Midi 3. les conséquences...

...des différents dispositifs de dégrèvements. Après Midi 5 Limiter les risques face à un contrôle fiscal L'examen des antécédents fiscaux. La préparation Les recours possibles...

...fiscale personnelle Initiation du contrôle Intervention des agents du fisc Notification Jour 2 Matin 7. Mettre en oeuvre une stratégie de recours Mener...