Cours à Carcassonne

...du travail Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 )...

...applicables Le droit européen Le droit du travail Les documents consultables par le CHSCT Les lieux et moyens de l'information La faute inexcusable...

...Les recours possibles La remise en cause du PV Recours hiérarchique et recours contentieux Les délais...

...Institution du droit de préemption 2) Opérations visées 3) Déclaration préalable 4) Modalités d'exercice IV) Gérer la cession 1) Séquestre 2)...

...gestion des déchets Action concrète au sein d'une entreprise : orienter sa stratégie pour intégrer les enjeux dans son activité 1. Réglementation de l'immobilier...

...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...

...Savoir évaluer un droit au bail ou un pas de porte Le pas-de-porte : définition, caractéristiques et fonctionnement Le droit au bail : définition...

...de la TVA des prestations de services Identifier les conséquences pratiques de la réforme dans la gestion courante de la TVA Comprendre et appliquer les...

...du crédit de TVA. Procédure spéciale de restitution relative aux opérations du commerce extérieur...

...et les différences temporaires Ppertes reportables en avant et en arrière Conditions de retenue à la source Constatation du crédit d'impôt différé Jour...

...localisables Livraisons à soi-même 4. Les règles de coefficients de déduction Détermination des opérations situées en dehors du champ d'application de...

...1/ Définition et processus lié à l'annexe A/ Les textes de référence B/ Les entreprises concernées C/ L' annexe simplifiée D/ L'information significative...

...Modification de l'état du bien, travaux d'amélioration et compensation 6) Les conditions de l'indemnisation du bailleur 7) La restitution du dépôt de garantie...

...et sa décision d achat. De donner un supplément de sens à ses accompagnements et à sa communication...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...intentions du législateur Mise en conformité du droit français avec le droit européen Simplification du droit B/ Orientation générale du texte C/ Evaluation 2...

...CIR Identifier les différentes possibilités de sécurisation du CIR offertes par l administration fiscale __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...La transmission de l'EIRL 11) Les principaux avantages de l'EIRL 12) Les principaux inconvénients de l'EIRL...

...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...

...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...