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...Objectifs: Appréhender les règles de gestion des déchets de chantier. Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Objectifs Appréhender...
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...CET ARRCO tranche 2 relèvement des taux Les assiettes des cotisations Les particularités de l'AGIRC La CET la Garantie Minimale de Points Le régime des...
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...que dit la convention ? et pour quel type de population ? VI/ La dernière paie A/ des spécificités en fonction de la typologie des salariés...
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...générateur et la date d exigibilité La réécriture de l article 278 sexies du CGI pour les opérations immobilières bénéficiant du taux réduit de TVA...
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...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...
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...d identité La violation de la règlementation protégeant les données personnelles les atteintes aux systèmes la pornographie infantile La diffusion numérique...
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...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...
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- 3 Jours
...Objectifs: Comprendre et maîtriser l’arrêté des comptes Objectifs Comprendre et maitriser l'arrêté des comptes Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...Comment fixer le loyer ? b. Dépôt de garantie c. Révision du loyer d. Plafonnement e. Fiscalité des baux commerciaux II) La vie du bail commercial a...
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...moyens matériels pour accomplir leur mission...
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...gestion du personnel 2/ L aspect recouvrement de créances Caractéristiques des différents modes de paiement Gestion des délais de paiement Garanties contre...
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...le recours gracieux le recours hiérarchique le recours en réparation. 3) Qui peut intenter un recours ? Le pétitionnaire Qui est-il ? Qui peut-il être ?...
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...Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Objectifs Comprendre le fonctionnement de...
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...comportant plusieurs documents graphiques et administratifs et répondant à une procédure d élaboration spécifique quels sont les actes susceptibles de...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les conditions de recours au contrat de travail saisonnier Présentation et position...
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...technique L'incertitude technique Le progrès technique Synthèse C/ Détermination des opérations éligibles au CIR D/ Les pièges à éviter E/ Exemples III/...
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...le risque juridique Objectifs Connaitre la législation en matière de droit de l internet Adopter les bons réflexes juridiques Acquérir des outils pratiques...
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...Le régime du contrat administratif Les limitations apportées à la liberté contractuelle Les atteintes à l égalité des contractant Les prérogatives de l... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...
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...concernant l utilisation d Internet Envoi de courriers et de tracts électroniques Exploitation d un site externe à l entreprise Exploitation d un Intranet...
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