Cours à Arras

...de conclusion de la DSP : - procédure normale - cas de dispense de procédure - l impact des règles d origine communautaire Droit de la délégation et droit...

...la qu Objectifs La force probante de l'écrit sous forme électronique : ses conditions et ses effets ; la portée de l'acceptation du bulletin de paie par...

...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...

...Objectifs: Appréhender les règles de gestion des déchets de chantier. Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Objectifs Appréhender...

...Maîtriser la gestion des assiettes : assiette sociale assiette fiscale assiettes particulières à chaque organisme de retraite ou de prévoyance Destinataires...

...URSSAF, Pôle emploi, PROBTP C/ l'impact du seuil des effectifs D/ les assiettes forfaitaires E/ les stagiaires et les apprentis V/ Traiter les absences...

...de certaines règles relatives aux droits d enregistrement sur les opérations immobilières Le maintien des règles de régularisations globales de TVA...

...les relations avec les différents intervenants Cerner les obligations à l égard du sous-traitant Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...Les Systèmes d information et le droit civil La responsabilité civile le parasitisme III. Les Systèmes d information et le droit pénal La contrefaçon L'usurpation...

...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...

...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...

...(fond et forme) du bail commercial. Appréhender la durée du bail. Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail. Contrôler les charges locatives et...

...Le franchissement du seuil de 50 salariés Le cadre d appréciation : l entreprise l établissement le groupe de sociétés l unité économique et sociale Composition...

...et interpréter quelques ratios clés Construire un prévisionnel de trésorerie Contrôler et négocier la facturation bancaire...

...Objectifs Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d action ou de défense...

...Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Objectifs Comprendre le fonctionnement de...

...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours. Objectifs Expliquer pourquoi et comment un plan local...

...du problème Les critères d utilisation de ce contrat La rédaction pratique du contrat 2/ L exécution du contrat de travail La période d essai Les temps...

...à l'intérieur de l'EEE Les dépenses éligibles sans considération géographique B/ Les dotations aux amortissements C/ Les dépenses de personnel Les chercheurs...

...le risque juridique Objectifs Connaitre la législation en matière de droit de l internet Adopter les bons réflexes juridiques Acquérir des outils pratiques...