Cours Ardennes

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : La règlementation en matière de CHSCT 1) CHSCT : La règlementation Les textes réglementaires...

...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l'inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l'inspection du travail Destinataires...

...fonds de commerce Comprendre et connaître les éléments de protection des parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Destinataires Tout...

...administratifs Exemples de réalisations en rénovation et construction...

...Le prospect acquéreur 1) L'écoute et la formulation du descriptif du bien recherché 2) Le plan de financement 3) La sélection des logements IV)...

...professionnel Les différents types de biens professionnels Les méthodes d'évaluation pratique 5) Aspect fiscal de la cession, la transmission ou l'acquisition...

...Maîtriser les règles de territorialité de la TVA des prestations de services Identifier les conséquences pratiques de la réforme dans la gestion courante...

...TVA due sur les débits ; TVA sur les encaissements, TVA due à la livraison Autoliquidation de la TVA. Jour 2 Matin 3 Définir les opérations exonérées Les...

...en fonction de chaque pays Après midi Le taux effectif d'imposition Determiner le taux effectif moyen d'impôt Constatation des écritures Présentation du...

...intracommunautaires de biens Prestations de services immatérielles Extension des cas d'autoliquidation pour les prestations de services Prestations matériellement...

...S'approprier le processus d'élaboration de l'annexe et du rapport de gestion Eviter les éventuelles difficultés Objectifs S'approprier le processus d'élaboration...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Position du législateur, la présomption issue de la loi de 1989 1) Fonction probante 2)...

...de l offre et l ensemble de ses attributs subjectifs. D en argumenter l utilité spécifique dans les valeurs les croyances et les convictions du client...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...Mesurer les opportunités offertes par cette réforme. - Objectifs Appliquer les nouvelles règles en matière de TVA et de droits de mutation à titre immobilières...

...CIR Identifier les différentes possibilités de sécurisation du CIR offertes par l administration fiscale __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...

...du temps de travail Les obligations vis-à-vis des salariés participant aux élections...

...décisions des juridictions Augmenter sa vision en la matière Suivre l évolution Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les...

...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...