Formation à Sainte Genevieve Des Bois

...Comment fixer le loyer ? 2) Dépôt de garantie 3) Révision du loyer 4) Plafonnement 5) Fiscalité des baux commerciaux Journée 2 III) La vie du bail commercial 1)...

...Les obligations du locataire 6) Les obligations du bailleur 7) La résiliation du bail 8) Les diagnostics obligatoires II) Les droits de préemption des locataires...

...Identifier les différentes natures de travaux Assurer la maîtrise des travaux en copropriété de la consultation à la réception Destinataires Tout public...

...dans un règlement de copropriété Être en mesure de calculer les tantièmes de copropriété Utiliser les tantièmes de copropriété et__* Destinataires Tout...

...Les droits et obligations relatifs aux parties privatives 3) Les droits et obligations relatifs aux parties communes 4) Les charges de copropriétés...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...les différents ratios indispensables Utiliser et mettre en oeuvre ces ratios...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Processus et définition La livraison Le partage des coût Le transfert des risques à l'international 2/ Les...

...toute décision stratégique Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 Jour 1 Maitriser les règles à respecter en matière de...

...Réaliser un audit des hommes importants et de la chaine de valeur financière Maitriser les différents indicateurs financiers S'approprier les principales...

...mise en OEuvre VII/ Le SEPA devient une réalité : une opportunité plus qu'une contrainte A/ Le contexte européen B/ Le périmètre géographique C/ Les acteurs...

...les besoins C/ L'utilisation des crédits court terme D/ Le crédit inter-entreprises II/ Analyse des différents modes de financement à court terme A/ Les crédits en blanc (découvert...

...légale d'assurance responsabilité civile 2) Savoir décrypter les clauses d'un contrat d'assurance responsabilité civile Apprendre à vérifier les limites...

...La souscription du contrat et les créanciers de l'assurance-vie Le souscripteur L'assuré : consentement et faculté de renonciation Le tiers bénéficiaire...

...Gérer les contentieux liés aux contrats d'assurance La juridiction compétente La prescription de l'action...

...Types de biens soumis au DPU - DPU simple et DPU renforcé 3) Mise en OEuvre de la procédure - Transmission de la DIA (déclaration d'intention d'Aliéner)...

...avec plans 1) Le contrat 2) Les annexes 3) Les garanties 4) Les conditions suspensives 5) Les délais 6) Les paiements V) Le contentieux...

...bien en fonction des règles__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Gestion communale 1) Le PLU...

...Le contentieux 1) Recours en annulation de décision 2) Les infractions 3) Le droit de visite...

...des opérateurs dans le cadre de l'exécution des contrats La protection des opérateurs dans le cadre de l'extinction des contrats La sanction des pratiques...