Formation à Saint Nazaire

...un procès équitable 2) L'organisation des tribunaux Le premier degré de juridiction L'appel et le double degré de juridiction Le contrôle de l'application du droit 3)...

...Connaître les principales caractéristiques de l'investissement immobilier Appréhender la notion de valeur vénale d’un immeuble Comprendre et utiliser les...

...Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière. Connaître la fiscalité des mutations...

...l'impact de la Contribution Economique Territoriale Remplir la déclaration en évitant les erreurs possibles Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...Maitriser les différents feuillets de la liasse fiscale Analyser, préparer et établir la liasse fiscale Objectifs Maitriser les différents feuillets de la liasse fiscale Analyser...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...

...de la DEB Bases juridiques Périodicité de la déclaration Champ d'application de la déclaration Qu'est-ce-que la DEB ? Les modes de transport Qui doit effectuer...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...Identifier les éléments importants et à forte valeur ajoutée Trouver les indicateurs pertinents Après Midi : Evaluer la performance pour l'améliorer...

...Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser les spécificités de la SCI Objectifs Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser...

...du périmètre d'intégration Les conditions de création d'un groupe intégré Après Midi Détermination du résultat d'ensemble : Détermination des résultats...

...Anticiper et faire face au contrôle fiscal du groupe intégré Principaux points de surveillance Maîtriser les différentes étapes de la procédure Redressements...

...de la liasse fiscale : Les contrôles spécifiques liés à l'intégration fiscale. La sécurisation des prix de transferts. L'évaluation des conséquences des...

...sur pièce / contrôle sur place 2. Les droits de l'administration en matière de recherche d'informations sur le contribuable Le principe déclaratif Le droit...

...et à la mise en demeure. L a procédure de contestation. 5 Anticiper les risques de litige L'ACOSS Le rescrit social...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

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...de la propriété intellectuelle Distinguer les différents types de créations et de protections Adopter les bons réflexes pour protéger efficacement ses idées... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...et gérer le__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs et pré-requis juridiques 2) Savoir détecter...