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...de veille technologique H/ Les dépenses de normalisation Entrepreneur individuel et mandataire social Le personnel salarié I/ Les dépenses externes de...
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...spamming La conclusion du contrat : Informations à donner droit de rétractation conditions générales Les garanties : vices cachés défaut de conformité...
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...Cette formation prendra également en compte l'impact du droit communautaire sur la matière. Objectifs Assimiler les notions de base du contrat administratif... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...
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...des opérateurs et acteurs de l Internet Actualiser l application de la loi LCEN selon la jurisprudence récente Y a-t-il encore un régime d irresponsabilité...
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...oeuvre de collaboration, oeuvre composite, oeuvre libre... En quoi la numérisation entraîne-t-elle une modification du droit d auteur et des droits voisins...
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...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...
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...Savoir informer sur l'opportunité d'utiliser ce mode licenciement Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser un licenciement exigeant Perfectionner son savoir faire...
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...et conclure une vente Différences culturelles entre la France et le pays de langue cible...
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...urbanisme et le SCOT La demande de permis de construire Les travaux soumis au permis Le régime de la déclaration préalable 3/ L instruction de la demande...
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...Connaitre la législation relative aux limites d'exonération des indémnités versées en raison du préjudice Objectifs Connaitre les différents modes de rupture...
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...G/ Immeubles de placement détenus dans le cadre d'un contrat de location...
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