Formation à Privas

...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...

...Les Systèmes d information et le contrat Conditions de fond et de forme Interprétation et modification des contrats Non respect des contrats effets des contrats...

...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...

...Les provisions réglementées La détermination du résultat fiscal L'établissement du bilan du compte de résultat de l annexe...

...(fond et forme) du bail commercial. Appréhender la durée du bail. Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail. Contrôler les charges locatives et...

...Le franchissement du seuil de 50 salariés Le cadre d appréciation : l entreprise l établissement le groupe de sociétés l unité économique et sociale Composition...

...des rémunérations Etablir les déclarations sociales Connaître les différents contrats de travail aidés Gérer les notes de frais Identifier les outils de...

...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...

...Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Objectifs Comprendre le fonctionnement de...

...Objectifs: Expliquer pourquoi et comment un plan local d'urbanisme peut faire l'objet de recours. Objectifs Expliquer pourquoi et comment un plan local...

...La force majeure La conclusion d un contrat à durée indéterminée 5/ Les règles applicables à l hébergement des saisonniers...

...Objectifs Apprécier et appliquer les règles spécifiques au crédit d'impôt recherche Vérifier et contrôler l'assiette du CIR Appréhender les situations...

...Contentieux : « 1er arrivé seul servi » le cybersquatting Vision pratique : L utilisation des noms de domaine cas concrets B. Nécessité de prendre en compte...

...Objectifs: Assimiler les notions de base du contrat administratif ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l'administration dans le cadre de partenariat... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...

...Le contrat de travail et les mentions obligatoires La surveillance du télétravailleur 5/Les moyens d action contre le piratage et la contrefaçon en ligne...

...marques et le référencement d un site web Connaître les dernières décisions sur la contrefaçon et le parasitisme en ligne Régler les conflits de lois et...

...Rédiger les principales clauses des contrats d achat de droits de production audiovisuelle de partenariat d exploitation et de distribution des oeuvres...

...Objectifs Cette formation s adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l immobilier...

...Objectifs: A l'issue de la formation, les participants seront capables de: Maîtriser la règlementation du licenciement économique. Appréhender la procédure de ce licenciement...

...Objectifs: Donner les moyens aux stagiaires de: Accueillir les clients. D'écrire les biens immobiliers. Savoir négocier et conclure une vente...